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#ActionsTitleLicenceOrganisationTagsCategory
1Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
2Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
3TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
4Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
5Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
6Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
7Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
8Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
9Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
10Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
11TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
12Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
13Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
14Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
15Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
16Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
17Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
18Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
19Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
20Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
21Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
22Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
23FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
24Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
25Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
26Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
27Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
28Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
29FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
30Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
31Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
32Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
33Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
34Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
35Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
36Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
37Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
38Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
39Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
40Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
41Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
42Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
43Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
44Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
45Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
46Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
47Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
48Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
49Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
50Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
51Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
52Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
53Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
54Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
55Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
56Montées-descentes par commune en gares des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
57Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
58Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
59Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
60Montées-descentes par commune en gares des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
61FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
62Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
63Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
64Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
65Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
66Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
67Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
68Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
69Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
70Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
71Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
72TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
73Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
74Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
75Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
76Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
77Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
78Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
79Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
80Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
81Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
82Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
83Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques,
84Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques, Culture, education and youth; Science and technology
85Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
86Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
87Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
88Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
89Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
90Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
91Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
92Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
93Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
94Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
95Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
96Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques, Culture, education and youth; Science and technology
97Comités sportifs départementaux de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
98Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
99Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
100Comités sportifs départementaux de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
101Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
102Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo, Culture, education and youth; Science and technology
103Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo,
104Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo, Culture, education and youth; Science and technology
105Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
106Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
107Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
108Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
109E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
110E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
111Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
112E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
113E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
114Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
115Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
116Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
117Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
118Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
119Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
120Restauration en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg,
121Restauration en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
122Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
123Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
124Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
125Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
126Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
127Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
128Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
129Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
130Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
131Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
132Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
133Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
134Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
135Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
136Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
137Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
138Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
139Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
140Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
141Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
142Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
143Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
144Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
145Conférence régionale de l'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree,
146Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
147Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
148Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
149Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
150Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
151Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
152Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
153Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
154Acteurs du commerce équitable en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirec,
155Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC, Culture, education and youth; Science and technology
156Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
157Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC, Culture, education and youth; Science and technology
158Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
159Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
160Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
161Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC,
162Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
163Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
164Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
165Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
166CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
167Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
168Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
169Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
170Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
171Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
172Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
173Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
174Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
175Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
176Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
177Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
178Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
179Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
180Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
181Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
182Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
183Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
184CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
185Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
186CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
187Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
188Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
189Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
190Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
191Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
192Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
193Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
194Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
195Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
196Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
197Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
198CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
199Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
200Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
201Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
202Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
203Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
204Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
205Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
206Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
207Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
208Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
209Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
210Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
211Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
212Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
213Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
214Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
215Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
216Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
217Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
218Pistes cyclables en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
219APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
220Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
221Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
222Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
223Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
224Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
225Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
226Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
227Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
228Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
229Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
230Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
231Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
232Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
233Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
234Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
235Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
236Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
237Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
238Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
239Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
240Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
241Secteurs transports Lila à la demande en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
242Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
243Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
244Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
245Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
246Salles de cinéma en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
247Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
248Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
249Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
250Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
251Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
252Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
253Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
254Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
255Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
256Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
257Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
258Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
259Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
260Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
261Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
262Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
263Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
264Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
265Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
266Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
267Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
268Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
269Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
270Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
271Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
272Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
273Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
274Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
275Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
276Sièges des délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
277Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
278Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
279Longueur des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
280Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
281Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
282Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
283Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
284Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
285Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
286Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
287Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
288Disponibilité dans les parkings publics de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
289Lila covoiturage en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
290Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
291Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
292Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
293Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
294Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
295Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
296Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
297Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
298Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
299Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
300Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
301Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
302Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
303Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
304Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
305Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
306Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012ODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
307Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
308Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
309Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
310Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes Métropole
311Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
312Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
313Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
314Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
315Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
316Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
317Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
318Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
319Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes Métropole
320Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
321Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
322Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
323Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
324Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
325Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
326Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
327Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
328Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
329Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
330Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
331Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
332Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
333Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
334Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
335Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
336Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
337Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
338Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
339Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
340Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
341Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
342Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
343Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
344Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
345Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
346Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
347Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
348Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
349Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
350Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
351Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
352Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
353Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
354Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
355Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
356Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
357Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
358Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
359Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
360Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
361Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
362Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
363Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
364Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
365Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
366Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
367Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
368Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
369Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
370Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
371Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
372Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
373Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
374Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
375Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
376Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
377Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
378Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
379Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
380Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
381Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
382Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
383Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
384Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
385Info-trafic TAN temps réelODC-ODbLNantes Métropole
386Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
387Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
388Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
389Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
390Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
391Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
392Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
393Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigableODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
394Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
395Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
396Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
397Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
398Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
399Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-FélixODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
400Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
401Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
402Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
403Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
404Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
405Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
406Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
407Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
408Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
409Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
410Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
411Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
412Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
413Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
414Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
415Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
416Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
417Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
418Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
419Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
420Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
421Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
422Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
423Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
424Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
425Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
426Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
427Ecoles de musique municipales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
428Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
429Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
430Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
431Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
432Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
433Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
434Collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
435Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
436Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
437Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
438Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
439Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
440Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
441Embarcadères des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
442Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
443Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
444Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
445Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
446Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
447Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
448Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
449Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
450Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
451Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
452Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
453Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
454Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
455Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
456Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
457Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
458Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
459Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
460Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
461Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
462Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
463Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
464Tarifs du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
465Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
466Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
467Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
468Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
469Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
470Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
471Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
472Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
473Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
474Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
475Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
476Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
477Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
478Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
479Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
480Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
481Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
482Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
483Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
484Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
485Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
486Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
487Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
488Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
489Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
490Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
491Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
492Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
493Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
494Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
495Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
496Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
497Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
498Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
499Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
500Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
501Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
502Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
503Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
504Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
505Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
506Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
507Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
508Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
509Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
510Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
511Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
512Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
513Hôtels en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
514Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
515Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
516Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
517Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
518Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
519Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
520Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
521Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
522Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
523Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
524Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
525Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
526Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
527Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
528Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
529Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
530Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
531Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
532Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
533Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
534Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
535Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
536Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
537Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
538Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
539Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
540Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
541Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
542Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
543Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
544Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
545Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
546Représentations des élus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
547Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
548Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
549Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
550Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
551Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
552Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
553Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
554Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
555Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
556Syndicats d'assainissement collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
557Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
558Fluidité des axes routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
559Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
560Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
561Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
562Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
563Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
564Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
565Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
566Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
567Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
568Fréquentations Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
569Ports départementaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
570Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
571Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
572Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
573Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012ODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
574Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
575Disponibilité dans les parkings publics de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
576Elus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
577Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
578Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
579Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
580Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
581Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
582Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
583Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
584Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
585Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
586Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
587Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
588Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
589Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
590Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
591Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
592Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
593Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
594Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
595Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
596Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
597Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
598Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
599Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
600Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
601Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
602Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
603Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
604Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
605Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
606Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
607Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
608Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
609Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
610Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
611Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
612Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
613Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
614Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
615Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
616Horaires du réseau de transport Lila scolaireODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
617Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
618Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
619Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
620Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
621Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
622Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
623Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
624Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
625Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
626Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
627Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
628Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
629Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
630Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
631Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
632Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
633Activités et loisirs pour la famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
634Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
635Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
636Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
637Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
638Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
639Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
640Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
641Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
642Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
643Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
644Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
645Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
646Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
647Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
648Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
649Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
650Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
651Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
652Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
653Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
654Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
655Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
656Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
657Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
658Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
659Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
660Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
661Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
662Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
663Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
664Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
665Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
666Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
667Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
668Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
669Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
670Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
671Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
672Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
673Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
674Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
675Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
676Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
677Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
678Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
679Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
680Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
681Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
682Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
683Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
684Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
685Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
686Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
687Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
688Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
689Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
690Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
691Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
692Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
693Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
694Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
695Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
696Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
697Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
698Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014ODC-ODbLNantes Métropole
699Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
700Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
701Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
702Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
703Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
704Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
705Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
706Collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
707Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
708Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
709Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
710Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
711Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
712Elus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
713Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
714Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
715Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
716Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
717Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
718Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
719Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
720Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
721Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
722Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
723Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
724Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
725Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
726Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
727Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
728Répertoire des voies de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
729Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
730Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
731Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
732Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
733Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
734Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
735Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
736Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
737Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
738Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
739Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
740Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
741Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
742Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
743API temps réel de la TANODC-ODbLNantes Métropole
744Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
745Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
746Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
747Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
748Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
749Longueur des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
750Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
751Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
752Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
753Suivi qualités des eaux superficielles en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
754Centres médico-sociaux (CMS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
755Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
756Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
757Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
758Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
759Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
760Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
761Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
762Temps de parcours sur les itinéraires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
763Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
764Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
765Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
766Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
767Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
768Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
769Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
770Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014ODC-ODbLNantes Métropole
771Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
772Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
773Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
774Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
775Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
776Accidents sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
777Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
778Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
779Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
780Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
781Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
782Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
783Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
784Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
785Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
786Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
787Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
788Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
789Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
790Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
791Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
792Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
793Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
794Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
795Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
796Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
797Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
798Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
799Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
800Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
801Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
802Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
803Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
804Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
805Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
806Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
807Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
808Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
809Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
810Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
811Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
812Compte administratif (CA) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
813Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
814Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
815Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
816Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
817Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
818Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
819Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
820Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
821Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
822Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
823Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
824Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
825Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
826Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
827Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
828Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
829Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
830Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
831Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
832Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
833Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
834Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
835Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
836Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
837Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
838Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
839Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
840Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
841Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
842Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
843Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
844Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
845Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
846Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
847Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
848Manifestations sportives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
849Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
850Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
851Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
852Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
853Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
854Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
855Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
856Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
857Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
858Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
859Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
860Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
861Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
862Embarcadères des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
863Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
864Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
865Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
866Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
867Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
868Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
869Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
870Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
871Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
872Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
873Ecoles de musique associatives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
874Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
875Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
876Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
877Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
878Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
879Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
880Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
881Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
882Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
883Parcours de golf en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
884Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
885Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de PornicODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
886Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
887Stations d'épuration en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
888Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
889Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
890Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
891Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
892Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
893Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
894Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
895Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
896Routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
897Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
898Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
899Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
900Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
901Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
902Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
903Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
904Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
905Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
906Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
907Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
908Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
909Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
910Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
911Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
912Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
913Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
914Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
915Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
916Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigableODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
917Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
918Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
919Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
920Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
921Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
922Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
923Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
924Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
925Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
926Pistes cyclables en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
927Syndicats d'assainissement collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
928Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
929Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
930Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
931Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
932Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
933Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
934Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
935Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
936Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
937Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
938Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
939Liste des établissements pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
940Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
941Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
942Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
943Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
944Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
945Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
946Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
947Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
948Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
949Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
950Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
951Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
952Ecoles de musique municipales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
953Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
954Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
955Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
956Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
957Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
958Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
959Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
960Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
961Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
962Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
963Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
964Salles de spectacles en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
965Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
966Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
967Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
968Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
969Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
970Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
971Locations de vacances en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
972Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
973Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
974Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
975Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
976Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
977Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
978Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
979Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
980Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
981Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
982Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
983Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
984Visites guidées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
985Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
986Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
987Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
988Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
989Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
990Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
991Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
992Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
993Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
994Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
995Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
996Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
997Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
998Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
999Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1000Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1001Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1002Jours de collectes des déchets à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1003Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1004Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1005Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1006Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1007Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1008Budget primitif (BP) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1009Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1010Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1011Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1012Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1013Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1014Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1015Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1016Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1017Compte administratif (CA) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1018Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1019Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1020Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1021Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1022Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de PornicODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1023Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1024Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1025Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1026Compte administratif (CA) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1027Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1028Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1029Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1030Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1031Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1032Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1033Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1034Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1035Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1036Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1037Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1038Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1039Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1040Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1041Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1042Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1043Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1044Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1045Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1046Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1047Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1048Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1049Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1050Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1051Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1052Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1053Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1054Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1055Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1056Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1057Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1058Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1059Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1060Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1061Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1062Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1063Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1064Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1065Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1066Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1067Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1068Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1069Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1070Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1071Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1072Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1073Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1074Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1075Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1076Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1077Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1078Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1079Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1080Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1081Tarifs du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1082Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1083Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1084Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1085Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1086Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1087Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1088Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1089Fréquentation des lieux de visites en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1090Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1091Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1092Activités nautiques et balades en mer en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1093Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes Métropole
1094Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1095Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1096Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1097Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1098Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1099Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1100Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1101Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1102Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1103Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1104Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1105Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1106Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1107Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1108Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1109Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1110Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1111Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1112Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1113Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1114Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1115Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1116Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1117Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1118Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1119Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1120Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1121Fréquentations Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1122Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1123Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1124Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1125Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1126Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1127Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1128Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1129Plages en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1130Arrêts du réseau de transport Lila régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1131Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1132Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1133Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortanteODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1134Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1135Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1136Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1137Activités et loisirs pour la famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1138Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1139Lignes du réseau de transport Lila régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1140Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1141Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1142Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1143Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1144Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1145Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1146Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1147Jours de collectes des déchets à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1148Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1149Prestation de Compensation du Handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1150Ecoles de musique intercommunales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1151Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1152Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1153Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1154Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1155Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1156Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1157Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1158Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1159Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1160Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1161Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1162Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1163Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1164Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1165Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1166Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1167Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1168Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1169Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1170Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1171Sièges des délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1172Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1173Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1174Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1175Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1176Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1177Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1178Localisation des ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1179Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1180Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1181Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1182Sièges des délégations de la solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1183Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1184Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1185Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1186Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1187Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1188Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1189Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1190Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1191Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1192Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1193Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1194Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1195Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1196Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1197Lycées en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1198Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1199Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1200Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1201Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1202Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1203Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1204Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1205Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1206Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1207Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1208Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1209Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1210Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1211Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1212Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1213Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1214Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1215Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1216Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1217Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1218Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1219Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1220Orthophotographie 2005 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1221Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1222Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1223Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1224Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1225Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1226Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1227Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1228Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1229Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1230Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1231Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1232Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1233Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1234Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1235Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1236Grands itinéraires de randonnée en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1237Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1238Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1239Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1240Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1241Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1242Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1243Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1244Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1245Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1246Activités nautiques et balades en mer en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1247Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1248Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1249Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1250Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1251Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1252Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1253Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1254Secteurs des unités emplois en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1255Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1256Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1257Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1258Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1259Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1260Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1261Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1262Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1263Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1264Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1265Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1266Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1267Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1268Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1269Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1270Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1271Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1272Service public d'assainissement non collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1273Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1274Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1275Abris vélos de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1276Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1277API temps réel de la TANODC-ODbLNantes Métropole
1278Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1279Locations de vacances en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1280Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1281Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1282Blessés ou tués sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1283Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1284Localisation des ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1285Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1286Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1287Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1288Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1289Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1290Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1291Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1292Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1293Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1294Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1295Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1296Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1297Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1298Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1299Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1300Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1301Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1302Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1303Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1304Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1305Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1306Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1307Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1308Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1309Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1310Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1311Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1312Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1313Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1314Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1315Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1316Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1317Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1318Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1319Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1320Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1321Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
1322Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1323Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1324Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1325Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1326Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1327Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1328Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1329Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1330Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1331Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1332Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1333Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1334Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1335Hôtels en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1336Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1337Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1338Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1339Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1340Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1341Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1342Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1343Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1344Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1345Découverte du vignoble en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1346Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1347Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1348Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1349Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1350Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1351Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1352Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1353Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1354Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1355Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1356Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1357Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1358Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1359Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1360Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1361Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1362Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1363Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1364Annuaire des associations et des activités de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1365Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1366Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1367Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1368Projets éoliens en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1369Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1370Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1371Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1372Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1373Canevas géodésique de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1374Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1375Ecoles de musique associatives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1376Barrages et écluses en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1377Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1378Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1379Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1380Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1381Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
1382Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1383Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1384Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1385Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1386Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1387Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1388Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1389Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1390Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1391Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1392Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1393Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1394APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1395Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1396Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1397Horaires du réseau de transport Lila scolaireODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1398Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1399Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1400Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1401Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1402Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1403Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1404Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1405Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1406Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1407Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1408Ports départementaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1409Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1410Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1411Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1412Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1413Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1414Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1415Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1416Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1417Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1418Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-FélixODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1419Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1420Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1421Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1422Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1423Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1424Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1425Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1426Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1427Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1428Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1429Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1430Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1431Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1432Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1433Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1434Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1435Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1436Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1437Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1438Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1439Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1440Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1441Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1442Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1443Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1444Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1445Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1446Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1447Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1448Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1449Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1450Info-trafic TAN temps réelODC-ODbLNantes Métropole
1451Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1452Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1453Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1454Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1455Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1456Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1457Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1458Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1459Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1460Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1461Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1462Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1463Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1464Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1465Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1466Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1467Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1468Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
1469Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1470Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1471Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1472Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1473Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1474Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1475Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1476Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1477Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1478Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1479Info-trafic TAN prévisionnelODC-ODbLNantes Métropole
1480Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1481Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1482Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1483Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1484Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1485Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1486Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1487Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1488Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
1489Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1490Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1491Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1492Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1493Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1494Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1495Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1496Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1497Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1498Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1499Représentations des élus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1500Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1501Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1502Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
1503Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1504Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1505Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1506Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1507Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1508Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1509Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1510Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1511Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1512Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1513Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1514Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1515Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1516Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1517Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1518Secteurs des unités emplois en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1519Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1520Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1521Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1522Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1523Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1524Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1525Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1526Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1527Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1528Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1529Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1530Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1531Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1532Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1533Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1534Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1535Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1536Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1537Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1538Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1539Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1540Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1541Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1542Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1543Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1544Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1545Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1546Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1547Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1548Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1549Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1550Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1551Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1552Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1553Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1554Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1555Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1556Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1557Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1558Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1559APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1560Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1561Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1562Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1563Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1564Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1565Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1566Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1567Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1568Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1569Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1570Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1571Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1572Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1573Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1574Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1575Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1576Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1577Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1578Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1579Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1580Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1581Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1582Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1583Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1584Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1585Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1586Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1587Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1588Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1589Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1590Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1591Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1592Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1593Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1594Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1595Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1596Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1597Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1598Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1599Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1600Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1601Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1602Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1603Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1604Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1605Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1606Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1607Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1608Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1609Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1610Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1611Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1612Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1613Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1614Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1615Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1616Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1617Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1618Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1619Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1620Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1621Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1622Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1623Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1624Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1625Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1626Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1627Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1628Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1629Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1630Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1631Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1632Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1633Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1634Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1635Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1636Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1637Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1638Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1639Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1640Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1641Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1642Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1643Bibliothèques et Médiathèques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1644Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1645Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1646Délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1647Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1648Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1649Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1650Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1651Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1652Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1653Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1654Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1655Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1656Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
1657Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1658Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1659Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1660Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1661Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1662Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1663Elus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1664Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1665Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1666Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1667Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1668Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1669Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1670Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1671Manifestations sportives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1672Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1673Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1674Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1675Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1676Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1677Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1678Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1679Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1680Info-trafic TAN prévisionnelODC-ODbLNantes Métropole
1681Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1682Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1683Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1684Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1685Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1686Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1687Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1688Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1689Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1690Clubs sportifs de haut niveau par hiérarchie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1691Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1692Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1693Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1694Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1695Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1696Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1697Collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1698Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1699Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1700Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1701Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1702Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1703Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1704Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1705Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1706Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1707Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1708Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1709Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1710Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1711Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1712Budget primitif (BP) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1713Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1714Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1715Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1716Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1717Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1718Fluidité des axes routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1719Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1720Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1721Compte administratif (CA) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1722Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1723Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1724Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1725Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1726Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1727Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1728Compte administratif (CA) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1729Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1730Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1731Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1732Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1733Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1734Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1735Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1736Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1737Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1738Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1739Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1740Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1741Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1742Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1743Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1744Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1745Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1746Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1747Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1748Service public d'assainissement non collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1749Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1750Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1751Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1752Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1753Routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1754Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1755Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1756Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1757Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1758Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1759Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1760Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
1761Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1762Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1763Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1764Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1765Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1766Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1767Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1768Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1769Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1770Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1771Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1772Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1773Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1774Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1775Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1776Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1777Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1778Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1779Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1780Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1781Parcours de golf en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1782Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1783Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortanteODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1784Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1785Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1786Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1787Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1788Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1789Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1790Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1791Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1792Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1793Prestation de Compensation du Handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1794Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1795Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1796Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1797Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1798Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1799Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1800Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1801Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1802Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1803Sièges des délégations de la solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1804Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1805Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1806Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1807Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1808Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1809Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1810Découverte du vignoble en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1811Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1812Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1813Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1814Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1815Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
1816Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1817Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1818Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1819Délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1820Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1821Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1822Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1823Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1824Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1825Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1826Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1827Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1828Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1829Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1830Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1831Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1832Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1833Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1834Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2004 à 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1835Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1836Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1837Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1838Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1839Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1840Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1841Grands itinéraires de randonnée en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1842Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1843Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1844Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1845Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1846Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1847Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1848Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1849Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1850Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1851Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1852Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1853Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1854Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1855Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1856Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1857Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1858Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1859Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1860Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1861Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1862Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1863Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1864Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1865Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1866Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1867Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1868Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1869Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1870Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1871Compte administratif (CA) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1872Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1873Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1874Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1875Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1876Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1877Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1878Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1879Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1880Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1881Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1882Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1883Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1884Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1885Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1886Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1887Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1888Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1889Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1890Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1891Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1892Secteurs transports Lila à la demande en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1893Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1894Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1895Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1896Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1897Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1898APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1899Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1900Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1901Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1902Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1903Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1904Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1905Zones d'activités en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1906Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1907Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1908Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1909Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1910Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1911Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1912Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1913Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1914Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1915Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1916Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1917Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1918Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1919Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1920Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1921Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1922Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1923Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
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1Comités sportifs départementaux de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
2Conférence régionale de l'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree,
3Acteurs du commerce équitable en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirec,
4Acteurs du commerce équitable en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirec,
5Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
6Fréquentation des lieux de visites en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
7Barrages et écluses en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
8Lila covoiturage en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
9Projets éoliens en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
10Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
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