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List of UNIQUE datasets harvested for this catalogue

#	Actions	Title	Licence	Organisation	Tags	Category
1		Carte Acti en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
2		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
3		Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
4		Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
5		Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
6		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
7		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
8		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
9		Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
10		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
11		Résultats des élections municipales de 2001 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
12		Compte administratif (CA) 2011 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
13		Compte administratif (CA) 2010 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
14		Budget primitif (BP) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
15		Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
16		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
17		Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
18		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
19		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
20		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
21		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
22		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
23		Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
24		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
25		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
26		Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
27		Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
28		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
29		Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
30		Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
31		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
32		Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
33		Tarifs du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
34		Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
35		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
36		Pays en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
37		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
38		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
39		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
40		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
41		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
42		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
43		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
44		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
45		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
46		Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
47		Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
48		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
49		Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
50		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
51		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
52		Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
53		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
54		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
55		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
56		Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
57		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
58		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
59		Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
60		Résultats du second tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
61		Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
62		Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
63		Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
64		Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
65		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
66		Localisation des ouvrages d'art en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
67		Balades fluviales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
68		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
69		Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
70		Librairies des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	C,	Culture, education and youth; Science and technology
71		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
72		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
73		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
74		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
75		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
76		Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
77		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
78		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
79		Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
80		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
81		Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
82		Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
83		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
84		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
85		Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
86		Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
87		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
88		Offres de services des parkings publics de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
89		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
90		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
91		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
92		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
93		Aide individuelle à la formation	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
94		Aide financière solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
95		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
96		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
97		Evénements en Loire-Atlantique par Cibul	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
98		Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
99		Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
100		Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultat	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
101		Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
102		Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
103		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
104		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
105		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
106		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
107		Budget primitif (BP) 2012 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
108		Budget primitif (BP) 2011 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
109		Longueur des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
110		Blessés ou tués sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
111		Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
112		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
113		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
114		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
115		Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
116		Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
117		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
118		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
119		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
120		Communes de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	c,	Environment, consumers and health
121		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
122		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
123		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
124		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
125		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
126		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
127		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
128		Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
129		Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
130		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
131		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
132		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
133		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
134		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
135		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
136		Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
137		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
138		Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
139		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
140		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
141		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
142		Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
143		Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
144		Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
145		Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
146		Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
147		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
148		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
149		Résultats des élections municipales de 2008 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
150		Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
151		Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
152		Routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
153		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
154		Fréquentation des lieux de visites en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
155		Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
156		Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
157		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
158		Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
159		Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
160		Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
161		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
162		Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
163		Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
164		Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
165		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
166		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2004 à 2010	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
167		Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
168		Destinéo en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
169		Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
170		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
171		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
172		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
173		Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
174		Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
175		Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
176		Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+i	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
177		Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
178		Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
179		Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
180		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
181		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
182		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
183		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
184		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
185		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
186		Résultats des élections européennes de 2009 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
187		Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
188		Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
189		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
190		Représentations des élus du Conseil général de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
191		Plans de prévention des risques littoraux en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
192		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
193		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
194		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
195		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
196		Fonds documentaire général de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
197		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
198		Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
199		Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
200		Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
201		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
202		Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
203		Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
204		Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
205		Manifestations sportives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
206		Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
207		Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
208		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
209		Budget primitif (BP) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
210		Budget primitif (BP) 2010 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
211		Projets éoliens en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
212		Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
213		Grands itinéraires de randonnée en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
214		Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
215		Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
216		Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
217		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
218		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
219		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
220		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
221		Localisation des tronçons routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
222		Montées-descentes par commune en gares des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
223		Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
224		Qualité de l'air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,	Environment, consumers and health
225		Visites guidées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
226		Découverte du vignoble en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
227		Parcours de golf en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
228		Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
229		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
230		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
231		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
232		Fonds documentaire général de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
233		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
234		Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
235		Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
236		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
237		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
238		Charte graphique du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
239		Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
240		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
241		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
242		Equipements par gare en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
243		Organismes et sites de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
244		Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
245		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
246		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
247		Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
248		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
249		Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
250		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
251		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
252		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
253		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
254		Photographies des repères altimétriques de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
255		Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
256		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
257		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
258		Logement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
259		Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
260		Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
261		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
262		Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
263		Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
264		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
265		Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
266		Conférence régionale de l'enseignement supérieur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,
267		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
268		Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
269		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
270		Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
271		Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
272		Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	i,
273		Communes soumises aux risques sismiques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
274		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
275		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
276		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
277		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
278		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
279		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
280		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
281		Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
282		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
283		Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
284		Elus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
285		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
286		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
287		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
288		Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
289		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
290		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
291		Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
292		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
293		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
294		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
295		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
296		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
297		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
298		Collèges publics en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
299		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
300		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
301		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
302		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
303		Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
304		Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
305		Orthophotographie 2005 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
306		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
307		Accompagnement du logement social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
308		Encours de crédits bancaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
309		APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
310		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
311		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
312		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
313		Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
314		Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
315		Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
316		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
317		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
318		Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
319		Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
320		Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
321		TIVA en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
322		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
323		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
324		Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
325		TIVA en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
326		Librairies des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	C,	Culture, education and youth; Science and technology
327		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
328		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
329		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
330		Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
331		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
332		Fréquentations Lila lignes régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
333		Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
334		Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
335		Charte graphique du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
336		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
337		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
338		Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
339		Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
340		Sièges des unités emploi du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
341		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
342		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
343		Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
344		CAPITAL SCOP en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
345		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
346		Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
347		Résultats des élections européennes de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
348		Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
349		Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
350		Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
351		Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
352		Liste des prénoms des enfants nés à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
353		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
354		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
355		Liste des horaires des parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
356		Structures sportives de haut niveau en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
357		Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
358		Plans de prévention des risques littoraux en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
359		Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
360		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
361		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
362		Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
363		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
364		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
365		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
366		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
367		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
368		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
369		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
370		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
371		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
372		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
373		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
374		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
375		Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
376		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
377		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
378		Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	m,
379		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
380		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
381		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
382		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
383		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
384		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
385		Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
386		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
387		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
388		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
389		Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
390		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
391		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
392		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
393		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
394		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
395		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
396		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
397		Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
398		Nombre annuel de mariages à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
399		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
400		Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
401		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
402		Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
403		Périmètres scolaires de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
404		Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
405		Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
406		Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
407		Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
408		FIFTI en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
409		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
410		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014	ODC-ODbL	Nantes Métropole
411		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
412		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
413		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
414		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
415		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
416		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
417		Cartographie nouveaux contrats	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
418		Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
419		Sièges des délégations ressources du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
420		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
421		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
422		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
423		Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
424		Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+i	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
425		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
426		Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
427		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
428		Info-trafic TAN prévisionnel	ODC-ODbL	Nantes Métropole
429		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
430		Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
431		Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
432		Résultats des élections européennes de 2009 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
433		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
434		Veille-presse autour de Jules Verne	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
435		Stagiaires en formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	f,
436		Ecoles de musique municipales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
437		Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
438		Délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
439		Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	o,	Culture, education and youth; Science and technology
440		Locations de vacances en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
441		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
442		Carte Acti en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
443		Plages en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
444		Hôtels en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
445		Equipements par gare en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
446		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
447		Localisation des colonnes enterrées de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
448		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
449		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
450		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
451		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
452		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014	ODC-ODbL	Nantes Métropole
453		Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
454		Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
455		Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
456		Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
457		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
458		Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
459		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
460		Structures sportives de haut niveau en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
461		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
462		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
463		Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	i,
464		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
465		Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
466		Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
467		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
468		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
469		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
470		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
471		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
472		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
473		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
474		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
475		Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
476		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
477		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
478		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
479		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
480		Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
481		Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
482		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
483		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
484		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
485		Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
486		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
487		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
488		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
489		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
490		Petites cités de caractère en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
491		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
492		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
493		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
494		Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
495		Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
496		Données de cyclabilité des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
497		Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
498		Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
499		Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
500		Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
501		Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
502		Collèges privés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
503		Formation en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
504		Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
505		Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
506		Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
507		Programmation des Beaux jours 2013	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
508		Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
509		Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
510		Eléments de la charte graphique TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
511		Info-trafic TAN temps réel	ODC-ODbL	Nantes Métropole
512		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
513		Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
514		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
515		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
516		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
517		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
518		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
519		Accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
520		Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
521		Accueil vélo en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
522		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
523		Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
524		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
525		Téléassistance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
526		Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
527		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
528		Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
529		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
530		Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
531		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
532		Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
533		Quartiers de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
534		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
535		Nombre annuel de décès à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
536		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
537		Equipement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
538		Adoptions en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
539		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
540		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
541		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
542		Implantations des lieux publics en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
543		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
544		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
545		Centres d'Incendie et de Secours en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
546		Défibrillateurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
547		Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
548		Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
549		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
550		Localisation des communes traversées par le parcours 'Loire à vélo' en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
551		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
552		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
553		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
554		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
555		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
556		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
557		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
558		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
559		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
560		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
561		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
562		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
563		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
564		Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
565		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
566		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
567		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
568		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
569		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
570		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
571		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
572		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
573		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
574		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
575		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
576		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
577		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
578		Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
579		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
580		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
581		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
582		Adoptions en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
583		Disponibilité dans les parkings publics de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
584		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
585		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
586		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
587		Offre touristique: Restaurants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
588		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
589		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
590		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
591		Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
592		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
593		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
594		Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
595		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
596		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
597		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
598		Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
599		Budget primitif (BP) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
600		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
601		Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étranger	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
602		Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
603		Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
604		Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
605		Activités nautiques et balades en mer en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
606		Jours de collectes des déchets à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
607		Acteurs du commerce équitable en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	c,
608		Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
609		Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
610		Stagiaires en formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	f,
611		Pays en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
612		Zones d'activités en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
613		Défibrillateurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
614		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
615		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
616		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
617		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
618		Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
619		Photographies des repères altimétriques de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
620		Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
621		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
622		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
623		Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
624		Cartographie nouveaux contrats	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
625		Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
626		Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
627		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
628		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
629		Destinéo en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
630		Découverte du vignoble en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
631		Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	o,	Culture, education and youth; Science and technology
632		Emploi - population active en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
633		Caracteristiques emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
634		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
635		Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
636		Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-Félix	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
637		Participations aux elections en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
638		Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
639		Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
640		Marchés publics du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
641		Implantations des lieux publics en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
642		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
643		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
644		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
645		Aires de covoiturage de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
646		Répertoire des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
647		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
648		Elus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
649		Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
650		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
651		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
652		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
653		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
654		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
655		Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
656		Formation en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
657		Cantons de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
658		Secteurs transports Lila à la demande en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
659		Eléments de la charte graphique TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
660		Disponibilité dans les parkings publics de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
661		Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
662		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
663		Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
664		Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
665		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
666		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
667		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
668		Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
669		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
670		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
671		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
672		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
673		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
674		Répertoire des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
675		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
676		Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
677		Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
678		Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
679		Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
680		Clubs sportifs de haut niveau par hiérarchie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
681		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
682		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
683		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
684		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
685		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
686		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
687		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
688		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
689		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
690		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
691		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
692		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
693		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
694		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
695		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
696		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
697		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
698		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
699		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
700		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
701		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
702		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
703		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
704		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
705		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
706		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
707		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
708		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
709		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
710		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
711		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
712		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
713		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
714		Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
715		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
716		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
717		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
718		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
719		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
720		Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
721		FIFTI en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
722		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
723		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
724		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
725		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
726		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
727		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
728		Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
729		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
730		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
731		Budget primitif (BP) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
732		Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
733		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
734		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
735		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
736		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
737		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
738		Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
739		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
740		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
741		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
742		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
743		Résultats des élections européennes de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
744		Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
745		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
746		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
747		Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
748		Communes soumises aux risques sismiques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
749		Annuaire des associations et des activités de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
750		Canevas géodésique de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
751		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
752		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
753		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
754		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
755		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
756		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
757		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
758		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
759		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
760		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
761		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
762		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
763		Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
764		Communes de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	c,	Environment, consumers and health
765		Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
766		Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
767		Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
768		Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
769		Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
770		Subventions aux associations versées par le Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
771		Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
772		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006	ODC-ODbL	Nantes Métropole
773		Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subvention	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
774		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
775		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
776		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
777		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
778		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
779		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
780		Budget primitif (BP) 2010 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
781		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
782		Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
783		Barrages et écluses en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
784		Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortante	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
785		Prestation de Compensation du Handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
786		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
787		Fluidité des axes routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
788		API temps réel de la TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
789		Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
790		Sièges des délégations de la solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
791		Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
792		Horaires du réseau de transport Lila scolaire	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
793		Ports départementaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
794		Lila covoiturage en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
795		Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
796		Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigable	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
797		Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
798		Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
799		Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
800		Centres médico-sociaux (CMS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
801		Temps de parcours sur les itinéraires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
802		Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
803		Délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
804		Pistes cyclables en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
805		Liste des établissements pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
806		Arrêts du réseau de transport Lila régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
807		Lignes du réseau de transport Lila régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
808		Marchés publics du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
809		Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
810		Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
811		Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
812		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
813		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
814		Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
815		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
816		Organismes et sites de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
817		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
818		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
819		Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
820		Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
821		Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
822		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
823		Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
824		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
825		Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
826		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
827		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
828		Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
829		Fréquentation des bacs de Loire en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
830		Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
831		Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
832		Associations de prêts d'honneur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
833		Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
834		Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
835		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
836		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
837		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
838		Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
839		Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
840		Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
841		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
842		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
843		Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
844		Patrimoine arboré de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
845		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
846		Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
847		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
848		Répertoire des voies de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
849		Adresses postales de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
850		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
851		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
852		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
853		Parcs relais de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
854		Salles de cinéma en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
855		Aires de covoiturage de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
856		Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
857		Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
858		Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
859		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
860		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
861		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
862		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
863		Nombre annuel de décès à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
864		Nombre annuel de mariages à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
865		Liste des prénoms des enfants nés à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
866		Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
867		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
868		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
869		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
870		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
871		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
872		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
873		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
874		Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
875		Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
876		Evénements en Loire-Atlantique par Cibul	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
877		Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
878		Quartiers de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
879		Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
880		Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
881		Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
882		Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
883		Liste des horaires des équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
884		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
885		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
886		Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
887		Points de repère du réseau routier départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
888		Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
889		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
890		Ecoles de musique associatives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
891		Salles de spectacles en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
892		Bibliothèques et Médiathèques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
893		Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
894		Caves en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	s,	Culture, education and youth; Science and technology
895		Restauration en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
896		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
897		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
898		Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
899		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
900		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
901		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
902		Equipement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
903		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
904		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
905		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
906		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
907		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
908		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
909		Qualité de l'air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,	Environment, consumers and health
910		Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
911		Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
912		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
913		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
914		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
915		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
916		Périmètres scolaires de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
917		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
918		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
919		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
920		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
921		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
922		Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
923		Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
924		Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
925		Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
926		Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
927		Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
928		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
929		Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
930		Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultat	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
931		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
932		Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
933		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
934		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
935		Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
936		Petites cités de caractère en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
937		Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
938		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
939		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
940		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
941		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
942		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
943		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
944		Résultats des élections municipales de 2001 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
945		Photographies aériennes de la Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
946		Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
947		Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
948		Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
949		Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
950		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
951		Localisation des tronçons routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
952		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
953		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
954		Résultats des élections municipales de 2008 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
955		Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
956		Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
957		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
958		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
959		Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
960		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
961		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
962		Associations de prêts d'honneur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
963		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
964		Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
965		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
966		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
967		Liste des horaires des équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
968		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
969		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
970		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
971		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
972		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
973		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
974		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
975		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
976		Veille-presse autour de Jules Verne	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
977		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
978		Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
979		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
980		Suivi qualités des eaux superficielles en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
981		Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
982		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
983		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
984		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
985		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
986		Photographies aériennes de la Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
987		Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
988		Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
989		Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
990		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
991		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
992		Stations d'épuration en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
993		Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
994		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
995		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
996		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
997		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
998		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
999		Participations aux elections en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1000		Secteurs des unités emplois en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1001		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1002		Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1003		Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1004		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1005		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
1006		Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifs	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1007		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1008		Ecoles de musique intercommunales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
1009		Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1010		Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1011		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1012		Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	m,
1013		Nombre d'ouvrages d'art en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1014		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1015		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1016		Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1017		Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1018		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1019		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1020		Budget primitif (BP) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1021		Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1022		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1023		Délégations ressources du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
1024		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1025		Offre touristique: Restaurants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1026		Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1027		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1028		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1029		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1030		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1031		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1032		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1033		Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1034		Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1035		Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1036		Localisation des colonnes enterrées de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1037		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1038		Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1039		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1040		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1041		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1042		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
1043		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1044		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1045		Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1046		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1047		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1048		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1049		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1050		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1051		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1052		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1053		Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
1054		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1055		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1056		Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1057		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1058		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1059		Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1060		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1061		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1062		Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1063		Offres de services des parkings publics de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1064		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1065		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1066		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1067		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1068		Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1069		Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
1070		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1071		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1072		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1073		Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1074		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1075		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1076		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1077		Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1078		Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1079		Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1080		Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1081		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1082		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1083		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1084		Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1085		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1086		Aide individuelle à la formation	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1087		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1088		Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1089		Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1090		Aide financière solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1091		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1092		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1093		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1094		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
1095		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1096		Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subvention	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1097		Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
1098		Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
1099		Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
1100		Budget primitif (BP) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1101		Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1102		Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1103		Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1104		Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
1105		Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étranger	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1106		Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1107		Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1108		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1109		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1110		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1111		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1112		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1113		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1114		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1115		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1116		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1117		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1118		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1119		Délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1120		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1121		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1122		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1123		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
1124		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1125		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1126		Accompagnement du logement social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1127		Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1128		Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1129		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1130		CAPITAL SCOP en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1131		APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1132		Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1133		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1134		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1135		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1136		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1137		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1138		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1139		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1140		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1141		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1142		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1143		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1144		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1145		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1146		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1147		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1148		Communes géolocalisées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1149		Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1150		Abris vélos de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1151		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1152		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1153		Adresses postales de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
1154		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
1155		Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
1156		Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1157		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1158		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1159		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
1160		Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1161		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1162		Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1163		Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
1164		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1165		Liste des horaires des parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1166		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1167		Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1168		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1169		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1170		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
1171		Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1172		Agenda des manifestations sportives en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1173		Balades fluviales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
1174		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
1175		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1176		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel

Showing 1-10 of 839 items.

List of DUPLICATED datasets harvested for this catalogue

#	Actions	Title	Licence	Organisation	Tags	Category
1		Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
2		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
3		Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
4		Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
5		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
6		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
7		Budget primitif (BP) 2011 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
8		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
9		Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
10		Organismes et sites de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,

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