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Antennes relais et fréquences électromagnétiques - Données publiques ouvertes - Montpellier Territoire Numérique

DescriptionCette donnée renseigne l’emplacement des antennes relais ainsi que les mesures des champs électromagnétiques sur la commune de Montpellier. Elle comporte trois fichiers, un sur les supports d’antenne, un sur les mesures et un dernier sur la description des données.Ces données sont la propriété de l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR), elles sont extraites de l’outil Cartoradio (http://www.cartoradio.fr/cartoradio/web/). Pour accéder à la description complète de Cartoradio : http://www.anfr.fr/fr/protection-controle/cartoradio/comprendre-cartoradio.html#c1430Ces données évoluent rapidement, nous vous invitons à vérifier directement les dernières versions via l’outil Cartoradio.Cartoradio permet, d’une part, de connaître l’emplacement des stations radioélectriques et, d’autre part, d’avoir accès, pour un site donné, aux résultats des mesures de champs électromagnétiques synthétisés par une fiche de mesures.Sur Cartoradio figurent toutes les installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l’Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l’Intérieur, pour des raisons de sécurité.Toutes les données présentées proviennent d’une base de données de l’ANFR alimentée par tous les exploitants d’installations radioélectriques, publics ou privés, dans le cadre de la procédure administrative prévue par l’article L.43 du code des postes et communications électroniques.L’ANFR en lien avec la Commission des Sites et Servitudes (COMSIS) reçoit de chaque opérateur ou administration qui souhaite implanter un émetteur, un dossier qui comporte notamment : les coordonnées géographiques, le type d’équipement, ses paramètres d’utilisation et le respect des seuils d’exposition du public aux champs électromagnétiques. Ces informations sont utiles à l’ANFR pour délivrer une autorisation d’implantation.En mai 2012, 159 000 installations autorisées (dont 53 000 installations de téléphonie mobile utilisant du GSM 900 ou du GSM 1800 et 49 000 installations utilisant de l’UMTS) figurent dans Cartoradio.IMPORTANT : Ces données sont soumises aux mentions légales de l’ANFR (http://www.anfr.fr/fr/mentions-legales.html) et non sous Licence Ouverte.Informations publiques et droit de reproductionLe site ANFR.FR et notamment l’application Cartoradio (marque déposée) contiennent des informations publiques au sens de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d’autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d’auteur et les droits dérivés.Elles peuvent être reproduites sous réserve de :1) n’être ni altérées ni modifiées,2) comporter la mention du nom de l’ANFR en tant que source3) préciser la date de leur mise à jour,4) faire figurer un lien renvoyant vers la page originale ou le document diffusé sur le site ANFR.FR.Toute information provenant du site Internet de l’ANFR doit être reprise intégralement, sans modification ni ajout, sans adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement. A aucun moment, la réutilisation des données ne doit donner l’impression que l’ANFR participe à ou cautionne l’action de l’utilisateur.

2013-01-01T00:00:00

2014-01-01T00:00:00

: Agence Nationale des Fréquences (ANFR)

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