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Données géographiques du métro du réseau STAR

Dataset Profile

Odm ID
bf1aaf49-5861-36d8-9f90-7e03eb11fafa
Title
Données géographiques du métro du réseau STAR
Notes
Lot de données regroupant les couches de données géographiques décrivant les lignes de métro du réseau de transport en commun STAR de Rennes Métropole.Les données de la ligne b ont été fournies par la SEMTCAR au 12/07/2012. Cette date correspond à la délibération C12.253 du Conseil dagglomération pour clore la phase denquête publique.Il sagit de données de projet et donc non finales et susceptibles dêtre modifiées.Ces données ne peuvent en aucun cas être utilisées dans le cadre de projets de construction ou des travaux à proximité des ouvrages. Les maîtres d’ouvrages pour des projets de construction ou des travaux doivent s’adresser à l’autorité organisatrice propriétaire des ouvrages RENNES METROPOLE ou à l’exploitant du réseau STAR pour toute demande d’information ou de document (plans, etc). Par ailleurs, ils doivent se conformer aux obligations règlementaires : notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.
Author
Rennes Métropole
Author Email
Catalogue Url
Dataset Url
Metadata Updated
(not set)
Tags
Date Released
2014-11-10T00:00:00
Date Updated
Update Frequency
Organisation
Service SIG Rennes Métropole
Country
State
Platform
html
Language
fr
Version
(not set)