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1Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
2Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
3Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
4Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
5Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
6Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
7Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
8Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
9Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
10Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
11Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
12Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
13Répertoire des voies de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
14Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
15Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
16Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
17Info-trafic TAN prévisionnelODC-ODbLNantes Métropole
18Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
19Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
20Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
21Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
22Activités nautiques et balades en mer en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
23Secteurs des unités emplois en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
24Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
25Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
26Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
27Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
28Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
29Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
30Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
31Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
32Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
33Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
34Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
35Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
36Secteurs transports Lila à la demande en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
37Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
38Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
39Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
40Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
41Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
42Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
43Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
44Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
45Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
46Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
47Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
48Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
49Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
50Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
51Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
52Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
53Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
54Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
55Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
56Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
57Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
58Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
59Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
60Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
61Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
62Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
63Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
64Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
65Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
66Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
67Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
68Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
69Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
70Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
71Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
72Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
73Montées-descentes par commune en gares des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
74Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
75Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
76Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
77Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
78Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
79Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
80Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
81Restauration en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg,
82Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
83Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
84Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
85Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
86Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
87Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
88Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
89Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
90Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
91Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
92Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
93Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
94Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
95Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
96Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
97Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
98Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
99Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
100Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
101Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
102Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
103Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
104Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
105Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
106Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
107Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
108Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
109Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
110Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
111Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
112Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
113Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
114Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
115Plages en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
116Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
117Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
118Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
119Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
120Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
121Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
122Routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
123Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
124Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
125Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
126Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
127Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
128Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
129Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
130Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
131Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
132Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
133Fréquentations Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
134Arrêts du réseau de transport Lila régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
135Lignes du réseau de transport Lila régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
136Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
137Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
138Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
139Sièges des délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
140Localisation des ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
141Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
142Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
143Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
144Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
145Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
146Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
147Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
148Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
149Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
150Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
151Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
152Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
153Hôtels en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
154Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
155Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
156Longueur des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
157Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
158Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
159Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
160Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
161Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
162Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
163Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
164Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
165Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
166Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
167Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
168Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
169Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
170Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
171Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
172Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
173Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
174Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
175Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
176Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
177Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
178Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
179Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
180Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
181Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
182Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
183Pistes cyclables en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
184Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
185Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
186Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
187Locations de vacances en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
188Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
189Embarcadères des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
190Ecoles de musique associatives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
191Parcours de golf en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
192Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
193Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
194Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigableODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
195Syndicats d'assainissement collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
196Liste des établissements pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
197Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
198Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
199Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
200Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
201Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
202Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
203Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
204Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
205Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
206Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
207Longueur des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
208Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
209Lila covoiturage en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
210Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
211Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
212Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
213Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
214Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
215Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
216Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
217Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
218Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
219Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
220Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
221Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
222Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
223Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
224Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
225Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
226Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
227Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
228Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
229Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
230Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
231Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
232Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
233Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
234Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
235Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
236Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
237Service public d'assainissement non collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
238Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
239Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
240Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
241Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
242Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
243Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
244Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
245Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
246Horaires du réseau de transport Lila scolaireODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
247Ports départementaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
248Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-FélixODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
249Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
250Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
251Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
252Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
253Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
254Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
255Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
256Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
257Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
258Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
259Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
260Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
261Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
262Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
263Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
264Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
265Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
266Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
267Nombre d'ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
268Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
269Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
270Secteurs transports Lila à la demande en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
271Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
272Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
273Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
274Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
275Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
276Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
277Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
278Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
279Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
280Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
281Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
282Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
283Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
284APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
285Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
286Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
287Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
288Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
289Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
290Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
291Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
292Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
293Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
294Info-trafic TAN temps réelODC-ODbLNantes Métropole
295Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
296Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
297TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
298Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
299Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
300Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
301Ecoles de musique municipales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
302Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
303Embarcadères des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
304Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
305Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
306Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC, Culture, education and youth; Science and technology
307Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
308Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
309Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
310Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
311Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
312Hôtels en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
313Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
314Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
315Représentations des élus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
316Syndicats d'assainissement collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
317Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
318Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012ODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
319Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
320Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
321Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
322Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
323Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
324Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
325Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
326Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
327Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
328Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
329Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
330Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
331Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
332Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
333Collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
334Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
335Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
336Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
337Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
338Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
339Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
340Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
341Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
342Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
343Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
344Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
345Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
346Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
347Fluidité des axes routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
348Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
349Disponibilité dans les parkings publics de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
350Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
351Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
352Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
353Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
354Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
355Activités et loisirs pour la famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
356Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
357Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
358Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
359Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
360Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
361Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
362Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
363Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
364E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
365Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
366Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
367Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
368Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
369Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
370Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
371Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
372Accidents sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
373Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
374Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
375Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
376Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
377Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo, Culture, education and youth; Science and technology
378Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
379Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
380Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
381Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
382Conférence régionale de l'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree,
383Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
384Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
385Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
386Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques, Culture, education and youth; Science and technology
387Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
388Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
389Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
390Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
391Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
392Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigableODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
393Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-FélixODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
394Participations aux elections en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
395Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
396Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
397Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
398Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
399Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
400Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
401CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
402Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
403Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
404Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
405Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
406Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
407Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
408Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
409Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
410Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
411Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
412Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
413Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
414Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
415Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
416Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
417Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
418Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
419Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
420Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
421Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
422Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
423Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
424Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
425Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
426Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
427Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
428Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
429Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
430Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
431Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
432Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
433Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
434Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
435Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
436Tarifs du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
437Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
438Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
439Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
440Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
441Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
442Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
443Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
444Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
445Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
446Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
447Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
448Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
449Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
450Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
451Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
452Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
453Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
454Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
455Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
456Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
457Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
458Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
459Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
460Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
461Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
462Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
463Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
464Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
465Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
466Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
467Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
468Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de FranceODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
469Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
470Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
471Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
472Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
473Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
474Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
475Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
476Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
477Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
478Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
479Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
480Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
481Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
482Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
483Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
484Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
485Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
486Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
487Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
488Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
489Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
490Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
491Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
492Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
493Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
494Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
495Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
496Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
497Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
498Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
499Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
500Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
501Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
502Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
503Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
504Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
505Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
506Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
507Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
508Jours de collectes des déchets à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
509Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
510Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
511Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
512Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
513Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
514Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
515Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
516Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
517Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
518E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
519Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
520Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
521Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
522Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
523Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
524Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
525Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
526Locations de vacances en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
527Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
528Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
529Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
530Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
531Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
532Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
533Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
534Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
535Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
536Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
537Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
538Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
539Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
540Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
541Ecoles de musique associatives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
542Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
543Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
544Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
545Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
546Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
547Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
548Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
549Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
550Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
551Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
552Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
553Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
554Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
555Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
556Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
557Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
558Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
559Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
560Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
561Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
562Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
563Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
564Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
565Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
566Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
567Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
568Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
569Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
570Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
571Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
572Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
573Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
574Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
575Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
576Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
577Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
578Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
579Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
580Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
581Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
582Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
583Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
584Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
585Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
586Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
587Parcours de golf en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
588Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
589Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
590Ports départementaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
591Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
592Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
593Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
594Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
595Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
596Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
597Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
598Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
599Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
600Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
601Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
602Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
603Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
604Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
605Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
606Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
607Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
608Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
609Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
610Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
611Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
612Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
613Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
614Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
615Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
616Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
617Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
618Zones d'activités en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
619Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
620Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
621Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
622Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
623Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
624Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
625Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
626Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
627Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
628Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
629Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
630Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
631Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
632Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
633Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
634Acteurs du commerce équitable en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirec,
635Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
636Salles de cinéma en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
637Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
638Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
639Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
640Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
641Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
642Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
643Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
644Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
645Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
646Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
647Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
648Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
649Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
650Disponibilité dans les parkings publics de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
651Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
652Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
653Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
654Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
655Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
656Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
657Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
658Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
659Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
660Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
661Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
662Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
663Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
664Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
665Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
666Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
667Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
668Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
669Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
670Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
671Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
672Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
673Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
674Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
675Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
676Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
677Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
678Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
679Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
680Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
681Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
682Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
683Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
684Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
685Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
686Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
687Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
688Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
689Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
690Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
691Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
692Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
693Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
694Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
695FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
696Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
697Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
698Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
699Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014ODC-ODbLNantes Métropole
700Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
701Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
702Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
703Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
704Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
705Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
706Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
707Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
708Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
709Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
710Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de PornicODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
711Routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
712Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
713Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
714Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
715Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
716Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
717Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
718Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
719Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
720Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
721Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
722Budget primitif (BP) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
723Compte administratif (CA) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
724Compte administratif (CA) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
725Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
726Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
727Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
728Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
729Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
730Tarifs du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
731Fréquentation des lieux de visites en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
732Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
733Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
734Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
735Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
736Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortanteODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
737Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
738Prestation de Compensation du Handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
739Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
740Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
741Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
742Sièges des délégations de la solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
743Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
744Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
745Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
746Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
747Orthophotographie 2005 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
748Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
749Grands itinéraires de randonnée en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
750Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
751Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
752Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
753Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
754Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
755Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
756Blessés ou tués sur les routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
757Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
758Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
759Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
760CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
761Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
762Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
763Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
764Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
765Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
766Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
767Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
768Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
769Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
770Projets éoliens en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
771Barrages et écluses en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
772Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
773Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
774Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
775Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
776Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
777Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
778Info-trafic TAN temps réelODC-ODbLNantes Métropole
779Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
780Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
781Info-trafic TAN prévisionnelODC-ODbLNantes Métropole
782Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
783Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
784Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
785Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
786Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
787Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
788Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
789APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
790Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
791Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
792Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
793Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
794Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
795Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
796Liste des horaires des parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
797Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
798Bibliothèques et Médiathèques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
799Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
800Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
801Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
802Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
803Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
804Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
805Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
806Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
807Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
808Parcs relais de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
809Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
810Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
811Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
812Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
813TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
814Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
815Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC, Culture, education and youth; Science and technology
816Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
817Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
818Suivi qualités des eaux superficielles en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
819Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
820Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
821Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
822Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
823Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
824Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
825Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
826Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
827Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
828Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
829Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
830Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
831Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
832Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
833Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
834Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
835Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
836Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
837Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
838Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
839Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
840Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
841Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
842Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
843Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
844Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
845Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
846Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
847Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
848Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
849Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
850Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
851Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
852Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
853Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
854Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
855Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
856Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
857Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
858Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
859Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
860Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
861Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
862Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
863Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
864Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
865Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
866Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
867Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
868Charte graphique du réseau de transport LilaODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
869Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
870Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
871Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
872Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
873Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
874Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
875Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
876Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
877Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
878Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
879Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
880Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
881Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
882Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
883Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
884Formation en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
885Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
886Lycées en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
887Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
888Emploi - population active en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
889Logement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
890Évolution et structure de la population en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
891Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
892Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
893Caracteristiques emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
894Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
895Equipements par gare en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
896API temps réel de la TANODC-ODbLNantes Métropole
897Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
898Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
899Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
900Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
901Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
902Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
903Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
904Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
905Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
906Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
907Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
908Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
909Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
910Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
911Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
912Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
913Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
914Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
915Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
916Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
917Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
918Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
919Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
920Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
921Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
922Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
923Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
924Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
925Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
926Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
927Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
928Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
929Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
930Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
931Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
932Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
933Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
934Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
935Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
936Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
937Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
938Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
939Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
940Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
941Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
942Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
943Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
944Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
945Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
946Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
947Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
948Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
949Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
950Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
951Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
952Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
953Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
954Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
955Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
956Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
957Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
958Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
959Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
960Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
961Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
962Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
963Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
964Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
965Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
966Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
967Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
968Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
969Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
970Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
971Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
972Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
973Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
974Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
975Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
976Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
977Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
978Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
979Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
980Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
981Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
982Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
983Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
984Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
985Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
986Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
987FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
988Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
989Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
990Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
991Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
992Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
993Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
994Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
995Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
996Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
997Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
998Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
999Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1000Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1001Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1002Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1003Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1004Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1005Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1006Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1007Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1008Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1009Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1010Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1011Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1012Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1013Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1014Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1015Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1016Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1017Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1018Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1019Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1020Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1021Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1022Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1023Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1024Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1025Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1026Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1027Budget primitif (BP) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1028Budget primitif (BP) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1029Budget primitif (BP) 2012 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1030Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1031Budget primitif (BP) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1032Compte administratif (CA) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1033Compte administratif (CA) 2010 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1034Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1035Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1036Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1037Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1038Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1039Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1040Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1041Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1042Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortanteODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1043Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1044Prestation de Compensation du Handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1045Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1046Sièges des délégations de la solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1047Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1048Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1049Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1050Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1051Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1052Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1053Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1054Grands itinéraires de randonnée en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1055Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1056Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1057Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1058Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1059Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1060Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1061Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1062Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1063Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1064Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1065Délégations de la solidarité du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1066Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1067Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1068CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1069Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1070Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1071Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1072Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1073APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1074Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1075Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1076Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1077Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1078Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1079Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1080Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1081Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1082Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1083Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1084Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1085Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1086Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1087Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1088Pack 15-30 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1089Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1090Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1091Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1092Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1093Fréquentation des bacs de Loire en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1094Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1095Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1096Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1097Quartiers de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1098Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1099Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1100Sièges des délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1101Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1102Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1103Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1104Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1105Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1106Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1107Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1108Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1109Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1110Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1111Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1112Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1113Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1114Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1115Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1116Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1117Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1118Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1119Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1120Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1121Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1122Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1123Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1124Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1125Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1126Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1127Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1128Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1129Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1130Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1131Familles agréées pour l'adoption en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1132Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1133Adoptions en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1134Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1135Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1136Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1137Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1138Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1139Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1140Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1141Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1142Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1143Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1144Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1145Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1146Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1147Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1148Résultats des élections européennes de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1149Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1150Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1151Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1152Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1153Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1154Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1155Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1156Organismes et sites de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
1157Actions de formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireF,
1158Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1159Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
1160Résultats des élections européennes de 2009 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1161Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1162Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1163Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1164Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1165Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1166Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1167Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1168Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1169Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1170Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1171Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1172Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1173E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
1174Résultats des élections municipales de 2008 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1175Résultats des élections municipales de 2001 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1176Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1177Programmation des Beaux jours 2013ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1178Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
1179Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1180Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1181Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de PornicODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1182Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1183Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1184Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1185Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1186Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1187Accueil vélo en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1188Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1189Activités nautiques et balades en mer en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1190Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1191Activités et loisirs pour la famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1192Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1193Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1194Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
1195Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
1196Structures sportives de haut niveau en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
1197Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1198Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1199Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1200Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1201Localisation des ouvrages d'art en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1202Montées-descentes par commune en gares des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1203Inventaire du patrimoine en région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1204Carte Acti en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1205Photographies aériennes de la Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1206Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1207Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1208Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1209Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
1210Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes Métropole
1211Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1212Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1213Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1214Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo,
1215Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1216Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1217Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1218Défibrillateurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1219Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1220Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1221Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
1222Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1223Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1224Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
1225Secteurs des unités emplois en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1226Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1227Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1228Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1229Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1230Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1231Centres d'Incendie et de Secours en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1232TIVA en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1233Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1234Librairies des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireC,
1235Patrimoine arboré de la Ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1236Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1237Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1238Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1239Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1240Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1241Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1242Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1243Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1244Points de repère du réseau routier départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1245Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques,
1246Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
1247Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1248Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1249Pays en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1250Cartographie nouveaux contratsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
1251Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1252Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1253Représentations des élus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1254Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1255Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1256Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1257Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1258Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquei,
1259Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1260Délégations ressources du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1261Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1262Marchés publics du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1263Délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1264Aires de livraison du centre-ville de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1265Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1266Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1267Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1268Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1269Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1270Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1271Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1272Evénements en Loire-Atlantique par CibulODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1273Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1274Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1275Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1276Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1277Jardins familiaux de la ville de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1278Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1279Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1280Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1281Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1282Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1283FIFTI en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1284Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1285Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1286Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1287Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1288Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1289Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1290Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1291Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014ODC-ODbLNantes Métropole
1292Collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1293Marchés publics conclus en 2012 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1294Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1295Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1296Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1297Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1298Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1299Marchés publics conclus en 2013 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1300Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1301Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1302Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1303Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1304Comités sportifs départementaux de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
1305Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1306Manifestations sportives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1307Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1308Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciauxODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1309Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : TéléassistanceODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1310Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1311Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1312Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1313Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1314Subventions aux associations versées par le Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1315Fréquentations Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1316Elus du Conseil général de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1317Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1318Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1319Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1320Horaires du réseau de transport Lila scolaireODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1321Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1322Annuaire des associations et des activités de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1323Canevas géodésique de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1324Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
1325Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulièresODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1326Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1327Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1328Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1329Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1330Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1331Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1332Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1333Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1334Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1335Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1336Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
1337Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1338Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
1339Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1340Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1341Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1342Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1343Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1344Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1345Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1346Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1347Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1348Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1349Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1350Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1351Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1352Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1353Comités sportifs départementaux de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
1354Manifestations sportives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1355Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1356Clubs sportifs de haut niveau par hiérarchie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1357Collèges privés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1358Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1359Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1360Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1361Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1362Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1363Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1364Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1365Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1366Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1367Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiantsODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1368Couples-familles-Ménages en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1369Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+iODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1370Résultats du second tour des élections régionales 2010 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1371Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1372Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1373Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1374Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1375Découverte du vignoble en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1376Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1377Délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1378Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
1379Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1380Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2004 à 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1381Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1382Caves en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiques, Culture, education and youth; Science and technology
1383Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1384Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT,
1385Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1386Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1387Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1388Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1389Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1390Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1391Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1392Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1393Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1394Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1395Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1396Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1397Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1398Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1399Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1400Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1401Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1402Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1403Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1404Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1405Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1406Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1407Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1408Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1409Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1410Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1411Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1412Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1413Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1414Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
1415Elus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1416Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1417Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1418Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1419Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1420Nombre annuel de décès à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1421Nombre annuel de mariages à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1422Liste des prénoms des enfants nés à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1423Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1424Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1425Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1426Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1427Eléments de la charte graphique TANODC-ODbLNantes Métropole
1428Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012ODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1429Restauration en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
1430Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1431Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1432Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1433Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1434Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1435Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1436Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1437Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1438Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1439Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1440Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1441Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1442Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1443Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1444Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1445Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1446Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1447Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1448Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1449Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1450Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1451Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1452Offre touristique: Hôtels en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1453Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1454Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1455Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1456Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1457Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1458Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1459Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1460Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1461Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1462Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1463Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1464Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1465Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1466Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1467Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1468Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1469Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1470Accompagnement du logement social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1471Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1472Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1473Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1474Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1475Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1476Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1477Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1478Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1479Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1480Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1481Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1482Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1483Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1484Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1485Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1486Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1487CAPITAL SCOP en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1488Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1489APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1490Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1491Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1492Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1493Mesures de placement judiciaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1494Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1495Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1496Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1497Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1498Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1499Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1500Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1501Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1502Aide individuelle à l'insertion en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1503Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1504Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1505Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1506Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1507Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1508Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1509Placement familial pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1510Allocation compensatrice en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1511Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1512Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1513Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1514Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1515Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1516Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1517Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1518Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1519Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1520Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1521Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1522Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1523Fluidité des axes routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1524Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1525Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1526Communes soumises aux risques sismiques en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1527Service public d'assainissement non collectif en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1528Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1529Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
1530Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1531Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1532Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1533Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1534Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1535Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1536Offre touristique: Restaurants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1537Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1538Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1539Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1540Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
1541Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1542Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1543Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1544Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1545Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1546Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1547Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1548Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1549Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1550Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1551Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1552Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1553Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1554Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
1555Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1556Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1557Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1558Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1559Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1560Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1561Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1562Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1563Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1564Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1565Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1566Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1567Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1568Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1569Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1570Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1571Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1572Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1573Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1574Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1575Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1576Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1577Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1578Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1579Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1580Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1581Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1582Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1583Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1584Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1585Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1586Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1587Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1588Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1589Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1590Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1591API temps réel de la TANODC-ODbLNantes Métropole
1592Centres médico-sociaux (CMS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1593Temps de parcours sur les itinéraires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1594Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1595Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1596Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1597Téléassistance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1598Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1599Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1600Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1601Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1602Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiree, Environment, consumers and health
1603Contrats aidés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1604Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1605Stations d'épuration en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1606Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1607Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1608Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1609Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1610Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1611Ecoles de musique municipales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1612Salles de spectacles en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1613Destinéo en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1614Visites guidées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1615Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1616Jours de collectes des déchets à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1617Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1618Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1619Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1620Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1621Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1622Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1623Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installationsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1624Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1625Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1626Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1627Tourisme social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1628Objectif Performance en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1629Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1630Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1631Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1632Aides financières enfance – famille en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1633Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1634Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1635Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1636Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1637Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1638Mesures de placement administratives en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1639Aide individuelle à la formationODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1640Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1641Arrêts, horaires et circuits TANODC-ODbLNantes Métropole
1642Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1643Niveau de pollution en ozone en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1644Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1645Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantationsODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Environment, consumers and health
1646Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1647Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1648Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1649Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1650Qualité de l'air en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE, Environment, consumers and health
1651Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1652Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1653Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1654Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1655Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1656Impôt sur les sociétés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1657Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1658Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1659Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1660Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1661Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
1662Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1663Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1664Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1665Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1666Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1667Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1668Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1669Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1670Aide financière solidarité en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1671Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1672Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1673Périmètres scolaires de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1674Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1675Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1676Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1677Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1678Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1679Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1680Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1681Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1682Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1683Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1684Budget primitif (BP) 2011 de la Ville NantesODC-ODbLNantes Métropole
1685Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1686Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1687Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1688Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1689Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1690Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1691Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1692Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1693Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1694Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1695Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1696Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1697Marchés publics conclus en 2014 par Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1698Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1699Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1700Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1701Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1702Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1703Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1704Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1705Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1706Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1707Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1708Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1709Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1710Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1711Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1712Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1713Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1714Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1715Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1716Budget primitif (BP) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1717Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1718Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1719Compte administratif (CA) 2012 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1720Compte administratif (CA) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1721Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1722Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1723Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1724Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1725Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1726Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1727Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étrangerODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1728Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1729Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1730Sièges des unités emploi du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1731Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1732Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1733Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1734Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1735Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultatODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1736Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1737Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1738Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1739Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1740Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1741Petites cités de caractère en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1742Déchèteries-écopoints de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1743Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1744Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006ODC-ODbLNantes Métropole
1745Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subventionODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1746Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1747Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireT, Environment, consumers and health
1748Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-AtlantiqueODC-ODbLNantes Métropole
1749Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1750Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireA,
1751Données de cyclabilité des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1752Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1753Budget primitif (BP) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1754Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1755Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1756Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1757Budget primitif (BP) 2011 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1758Compte administratif (CA) 2010 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1759Compte administratif (CA) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1760Localisation des colonnes enterrées de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1761Soutien aux Maisons de santé en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1762Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1763Localisation des colonnes aériennes de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1764Gonfleurs en libre-service de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1765Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1766Événements culturels en Loire-Atlantique par InfolocaleODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1767Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1768Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1769Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1770Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1771Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1772Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation généraleODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1773Exécution du budget de la Region des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1774Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1775Contributions fiscales régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1776Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1777Lycées en Pays de la Loire - LocalisationODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1778Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
1779Projet des forêts urbaines de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1780Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1781Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1782Indice ATMO journalier à NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1783Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1784Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaiseODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1785Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1786Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1787Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1788Offres de services des parkings publics de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1789Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1790Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1791Implantations des lieux publics en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1792Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1793Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1794Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2015ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1795Trafic 2013 des routes départementales de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1796Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1797Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1798Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1799Communes de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquec, Environment, consumers and health
1800Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1801E-Lyco en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireL,
1802Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1803Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1804Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1805Mesures d'accompagnement en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1806Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1807Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1808Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1809Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1810Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1811Abris vélos de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1812Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1813Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1814Distribution Ordipass en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1815Equipement des lycées publics et privés en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1816Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1817Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueo, Culture, education and youth; Science and technology
1818Cantons de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1819Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1820Logement en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1821Formation en Pays de la Loire à partir de 2011ODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1822Agenda des manifestations sportives en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
1823Découverte du vignoble en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1824Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1825Clubs de tennis de table en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquep, Culture, education and youth; Science and technology
1826Clubs de basket-ball en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1827Clubs de gymnastique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiqueg, Culture, education and youth; Science and technology
1828Liste des horaires des équipements culturels de NantesODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1829Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1830Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1831Pôles de proximité de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1832Veille-presse autour de Jules VerneODC-ODbLNantes MétropoleCulture, education and youth; Science and technology
1833Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1834Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1835Pistes cyclables en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1836Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)ODC-ODbLNantes Métropole
1837Elus du Conseil départemental de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1838Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1839Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1840Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1841Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1842Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret, Culture, education and youth; Science and technology
1843Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1844Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1845Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1846Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1847Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipementsODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1848Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1849Aides au permis de conduire jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1850Photographies des repères altimétriques de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1851Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1852Fonds d'aide aux jeunes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1853Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1854Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1855Adresses postales de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1856Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1857Encours de crédits bancaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1858Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1859Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1860Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1861Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1862Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1863Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1864Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1865Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1866Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1867Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1868Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1869Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1870Assistants familiaux agréés en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1871Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1872Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1873Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1874Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1875Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1876Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1877Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1878Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loirea,
1879Associations de prêts d'honneur en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1880Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de NantesODC-ODbLNantes MétropoleEnvironment, consumers and health
1881Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1882Ecoles de musique intercommunales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1883Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantiquem,
1884Répertoire des lieux-dits de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1885Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1886Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifsODC-ODbLRégion des Pays de la Loires, Culture, education and youth; Science and technology
1887Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1888Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1889Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1890Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1891Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1892Compte administratif (CA) 2014 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1893Budget primitif (BP) 2015 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1894Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de NantesODC-ODbLNantes Métropole
1895Compte administratif (CA) 2013 de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1896Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireE,
1897Plans de prévention des risques littoraux en Loire AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1898Budget principal du Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1899Localisation des tronçons routiers de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1900Soutien aux actions de santé publique en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1901Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1902Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1903Balades fluviales en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1904Communes géolocalisées des Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireEnvironment, consumers and health
1905Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1906Intercommunalités de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1907Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1908Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
1909Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireCulture, education and youth; Science and technology
1910Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)ODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1911Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiret,
1912Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueCulture, education and youth; Science and technology
1913Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par communeODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1914Stagiaires en formation continue en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la Loiref,
1915Soutien aux résidences sociales en Pays de la LoireODC-ODbLRégion des Pays de la LoireTransport and travel
1916Nombre annuel de naissances à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1917Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
1918Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à NantesODC-ODbLNantes Métropole
1919Aires de covoiturage de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1920Adresses postales de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleTransport and travel
1921Réparateurs vélo de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes Métropole
1922Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)ODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
1923Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
Showing 1-10 of 124 items.

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1Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
2Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
3Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-AtlantiqueEnvironment, consumers and health
4Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
5Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-FélixODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
6Zones d'activités en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
7Zones d'activités en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
8Répertoire des voies de Nantes MétropoleODC-ODbLNantes MétropoleRegions and local development
9Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2004 à 2010ODC-ODbLRégion des Pays de la Loire
10Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-AtlantiqueODC-ODbLDépartement de Loire-Atlantique
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