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List of UNIQUE datasets harvested for this catalogue

#	Actions	Title	Licence	Organisation	Tags	Category
1		Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
2		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
3		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
4		Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
5		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
6		Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
7		Tarifs du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
8		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
9		Collèges publics en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
10		Fréquentation des bacs de Loire en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
11		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
12		Enquête touristique sur la clientèle française (2011) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
13		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
14		Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
15		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
16		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
17		Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
18		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
19		Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
20		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
21		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
22		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
23		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
24		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
25		Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
26		Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
27		Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
28		Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
29		Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
30		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
31		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
32		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
33		Centres d'Incendie et de Secours en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
34		Délégations ressources du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
35		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
36		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
37		Défibrillateurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
38		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
39		Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
40		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
41		APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
42		Parcs animaliers et parcs à thèmes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
43		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
44		Collèges privés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
45		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
46		Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
47		Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
48		Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
49		Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
50		Programmation des Beaux jours 2013	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
51		Sièges des CMS (centres médico-sociaux) en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
52		Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
53		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
54		Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
55		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
56		Sièges des délégations ressources du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
57		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
58		Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
59		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
60		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
61		Salles de cinéma en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
62		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
63		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
64		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
65		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
66		Adoptions en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
67		Accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
68		Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
69		Secteurs des missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
70		Photographies aériennes de la Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
71		Accueil vélo en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
72		Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
73		Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
74		Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
75		Secteurs des antennes d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
76		Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
77		Téléassistance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
78		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
79		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
80		Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
81		Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
82		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
83		Ecoles de musique municipales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
84		Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
85		Délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
86		Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	o,	Culture, education and youth; Science and technology
87		Locations de vacances en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
88		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
89		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
90		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
91		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
92		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
93		Adoptions en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
94		Horaires et points d'arrêts du réseau de transport Lila lignes régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
95		Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
96		Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
97		Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
98		Suivi qualités des eaux superficielles en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
99		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
100		Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
101		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
102		Clubs de basket-ball en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
103		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
104		Photographies aériennes de la Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
105		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
106		Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
107		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
108		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
109		Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
110		Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
111		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
112		Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
113		Communes soumises aux risques sismiques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
114		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
115		Stations d'épuration en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
116		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
117		Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
118		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
119		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
120		Représentations des élus du Conseil général de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
121		Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
122		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2004	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
123		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
124		Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
125		Plans de prévention des risques littoraux en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
126		Aide individuelle à la formation	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
127		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département de Loire-Atlantique (communes entières)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
128		Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
129		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
130		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
131		Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
132		Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
133		Clubs sportifs de haut niveau par hiérarchie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
134		Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
135		Secteurs des unités emplois en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
136		Communes de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	c,	Environment, consumers and health
137		Aide financière solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
138		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
139		Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
140		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
141		Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
142		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
143		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
144		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
145		Ecoles de musique intercommunales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
146		Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
147		Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
148		Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
149		Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
150		Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	m,
151		Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
152		Nombre d'ouvrages d'art en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
153		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
154		Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
155		Clubs de gymnastique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
156		Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
157		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
158		Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
159		Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
160		Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
161		Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
162		Routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
163		Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
164		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
165		Fréquentation des lieux de visites en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
166		Secteurs des délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
167		Fonds d'aide aux jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
168		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
169		Offre touristique du Canal de Nantes à Brest en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
170		Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
171		Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
172		Clubs de tennis de table en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	p,	Culture, education and youth; Science and technology
173		Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
174		Inscrits à l'animation sportive du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
175		Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
176		Manifestations sportives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
177		Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	i,
178		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
179		Communes soumises aux risques sismiques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
180		Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
181		Délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
182		Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
183		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
184		Projets éoliens en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
185		Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
186		Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
187		Grands itinéraires de randonnée en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
188		Pays en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
189		Zones d'activités en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
190		Aide individuelle à la formation	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
191		Défibrillateurs en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
192		Aide financière solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
193		Allocation compensatrice en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
194		Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
195		APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
196		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
197		Evénements en Loire-Atlantique par Cibul	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
198		Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
199		Secteurs des Centres Médico-Sociaux (CMS) urbains du Département de Loire-Atlantique (Nantes et Saint-Nazaire)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
200		Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
201		Alertes mobilité en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
202		Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
203		Longueur des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
204		Blessés ou tués sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
205		Découverte du vignoble en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
206		Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	o,	Culture, education and youth; Science and technology
207		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
208		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 1999	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
209		Sièges des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
210		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 1949	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
211		Liste des établissements pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
212		Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : l'écluse Saint-Félix	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
213		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
214		Longueur des voies navigables concédées au Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
215		Fréquentations Lila lignes régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
216		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
217		Marchés publics du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
218		Carte scolaire des collèges publics de Loire-Atlantique.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
219		Charte graphique du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
220		Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
221		Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
222		Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
223		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
224		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
225		Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
226		Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
227		Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
228		Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
229		Sièges des unités emploi du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
230		Points de repère du réseau routier départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
231		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
232		Elus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
233		Nombre de places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
234		Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
235		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
236		Représentations des élus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
237		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
238		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
239		Budget principal du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
240		Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
241		Ecoles de musique associatives en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
242		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
243		Salles de spectacles en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
244		Bibliothèques et Médiathèques en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
245		Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
246		Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
247		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
248		Cantons de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
249		Visites guidées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
250		Secteurs transports Lila à la demande en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
251		Balades fluviales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
252		Découverte du vignoble en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
253		Détente et bien-être / Thalasso et Spa en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
254		Parcours de golf en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
255		Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
256		Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
257		Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
258		Plans de prévention des risques littoraux en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
259		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
260		Fonds d'adaptation à l'emploi en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
261		Localisation des ouvrages d'art en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
262		Activités nautiques et balades en mer en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
263		Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
264		Balades fluviales en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
265		Nombre de places en établissement et services personnes handicapées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
266		Pays en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
267		Placement familial : nombre de familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
268		Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
269		Nombre de places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
270		Contrats aidés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
271		Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
272		Placement familial : nombre de places agréées dans les familles d'accueil en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
273		Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
274		Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
275		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
276		Clubs en Loire-Atlantique de la Fédération sportive et culturelle de France	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
277		Intercommunalités de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
278		Interventions pour accident sur la voie publique en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
279		Sorties et loisirs en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
280		Communes de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	c,	Environment, consumers and health
281		Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
282		Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
283		Mesures d'Accompagnement en Economie Sociale et familiale (MAESF) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
284		Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
285		Points d'arrêt scolaires en Loire-Atlantique pour l'année scolaire 2014-2015.	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
286		Subventions aux associations versées par le Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
287		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
288		Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
289		Temps de parcours et sens de circulation du pont de Saint-Nazaire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
290		Evénements en Loire-Atlantique par Cibul	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
291		Info route départementale en Loire-Atlantique (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
292		Caves en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	s,	Culture, education and youth; Science and technology
293		Restauration en Loire Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	g,	Culture, education and youth; Science and technology
294		Charte graphique du réseau de transport Lila	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
295		Nombre de places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
296		Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
297		Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
298		Barrages et écluses en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
299		Prestation de Compensation du Handicap en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
300		Sièges des délégations de la solidarité en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
301		Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
302		Plages en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
303		Horaires du réseau de transport Lila scolaire	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
304		Hôtels en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
305		Ports départementaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
306		Lila covoiturage en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
307		Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
308		Horaires des écluses du domaine fluvial public de Loire-Atlantique : les écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigable	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
309		Webcams du pont de Saint-Nazaire et des bacs de Loire (temps réel)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
310		Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
311		Périmètres de transport scolaire : lycées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
312		Longueur des sentiers Vélocéan en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
313		Centres médico-sociaux (CMS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
314		Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
315		Délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
316		Pistes cyclables en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
317		Liste des établissements pour les personnes âgées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
318		Arrêts du réseau de transport Lila régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
319		Lignes du réseau de transport Lila régulières	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
320		Marchés publics du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
321		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
322		Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
323		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2009	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
324		Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) pour l'année 2012	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
325		Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
326		Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	i,
327		Elus du Conseil départemental de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
328		Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
329		Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
330		Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
331		Secteurs des Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique	m,
332		Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
333		Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
334		Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
335		Sentiers et points d'intérêt de la Garenne-Lemot (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
336		Châteaux et monuments / Musées et écomusées / Grandes entreprises et artisanat en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
337		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
338		Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
339		Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
340		Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
341		Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
342		Sentiers et points d'intérêt d'Abbaretz (Loire-Atlantique)	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
343		Trafic 2013 des routes départementales de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
344		Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
345		Événements culturels en Loire-Atlantique par Infolocale	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Culture, education and youth; Science and technology
346		Veille Enfance en danger : informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
347		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
348		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
349		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
350		Nombre annuel de mariages à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
351		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
352		Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
353		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
354		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
355		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
356		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
357		Périmètres scolaires de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
358		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
359		Périmètres scolaires de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
360		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
361		Données de cyclabilité des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
362		Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
363		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
364		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
365		Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
366		Orthophotographie 2005 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
367		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
368		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
369		Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
370		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
371		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
372		Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
373		Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
374		Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
375		Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
376		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la cinquième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
377		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
378		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
379		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
380		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014	ODC-ODbL	Nantes Métropole
381		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
382		Patrimoine arboré de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
383		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
384		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
385		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
386		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
387		Inventaire des ligneux de type conifère du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
388		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
389		Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
390		Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
391		Répertoire des voies de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
392		Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
393		Adresses postales de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
394		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
395		Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
396		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
397		Localisation des colonnes enterrées de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
398		Eléments de la charte graphique TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
399		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
400		Info-trafic TAN temps réel	ODC-ODbL	Nantes Métropole
401		Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
402		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
403		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
404		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
405		Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
406		Parcs relais de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
407		Répertoire des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
408		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
409		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
410		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
411		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
412		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
413		Aires de covoiturage de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
414		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
415		Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
416		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
417		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
418		Fréquentation des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole en 2012	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
419		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
420		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
421		Inventaire des herbacées du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
422		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
423		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
424		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
425		Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
426		Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
427		Résultats des élections municipales de 2001 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
428		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
429		Info-trafic TAN prévisionnel	ODC-ODbL	Nantes Métropole
430		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
431		Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
432		Résultats des élections européennes de 2009 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
433		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
434		Localisation des tronçons routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
435		Veille-presse autour de Jules Verne	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
436		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
437		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
438		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
439		Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
440		Résultats des élections municipales de 2008 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
441		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
442		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
443		Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
444		Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
445		Budget primitif (BP) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
446		Quartiers de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
447		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
448		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
449		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
450		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
451		Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
452		Nombre annuel de décès à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
453		Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
454		Offres de services des parkings publics de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
455		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
456		Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
457		Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
458		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
459		Résultats du premier tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
460		Adresses postales de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
461		Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
462		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
463		Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
464		Liste des horaires des équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
465		Occupation du Sol 2008 de niveau 3 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
466		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
467		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
468		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
469		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
470		Résultats des élections européennes de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
471		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
472		Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
473		Veille-presse autour de Jules Verne	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
474		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
475		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
476		Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
477		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
478		Résultats des élections européennes de 2009 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
479		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
480		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
481		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
482		Niveau de pollution en particules fines PM10 dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
483		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
484		Niveau de pollution d'ozone dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
485		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006	ODC-ODbL	Nantes Métropole
486		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
487		Budget primitif (BP) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
488		Photographies des repères altimétriques de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
489		Budget primitif (BP) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
490		Budget primitif (BP) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
491		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
492		Résultats du second tour des élections municipales de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
493		Budget primitif (BP) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
494		Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
495		Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
496		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la troisième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
497		Résultats des élections municipales de 2008 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
498		Inventaire des camélias du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
499		Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
500		Budget primitif (BP) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
501		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
502		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
503		Budget primitif (BP) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
504		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
505		Budget primitif (BP) 2010 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
506		Offres de services des parkings publics de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
507		Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
508		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
509		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
510		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
511		Localisation des tronçons routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
512		Photographies des repères altimétriques de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
513		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
514		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
515		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
516		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
517		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
518		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
519		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
520		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
521		Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
522		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
523		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Action sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
524		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
525		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Justice et sécurité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
526		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
527		Budget primitif (BP) 2012 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
528		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
529		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-3 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
530		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
531		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
532		Budget primitif (BP) 2011 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
533		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
534		Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
535		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
536		Localisation et caractéristiques des parcs et jardins de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
537		Abris vélos de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
538		Résultats des élections municipales de 2001 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
539		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
540		Liste des tarifs applicables dans les parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
541		Compte administratif (CA) 2011 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
542		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
543		Compte administratif (CA) 2010 de la Ville Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
544		Adresses postales de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
545		Budget primitif (BP) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
546		Disponibilité dans les parkings publics de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
547		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
548		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
549		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
550		Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
551		Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
552		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-4 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
553		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
554		Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
555		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
556		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
557		Liste des horaires des équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
558		Compte administratif (CA) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
559		Aires de covoiturage de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
560		Budget primitif (BP) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
561		Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
562		Répertoire des voies de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
563		Compte administratif (CA) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
564		Budget primitif (BP) 2014 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
565		Arrêts, horaires et circuits TAN (données saisonnières)	ODC-ODbL	Nantes Métropole
566		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
567		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
568		Liste des horaires des parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
569		Jardins familiaux de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
570		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
571		Résultats du premier tour des élections municipales de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
572		Résultats du second tour des élections régionales 2010 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
573		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
574		Résultats des élections européennes de 2014 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
575		Budget primitif (BP) 2013 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
576		Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
577		Eléments de la charte graphique TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
578		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
579		Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
580		Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
581		Disponibilité dans les parkings publics de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
582		Liste des prénoms des enfants nés à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
583		Pôles de proximité de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
584		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
585		Nombre annuel de naissances à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
586		Jours de collectes des déchets à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
587		Liste des horaires des parkings publics de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
588		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
589		Inventaire des ligneux de type arbre du Jardin des Plantes de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
590		Localisation des équipements publics relevant de la catégorie 'Vie associative' de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
591		Niveau de dioxyde d'azote dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
592		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
593		Annuaire des associations et des activités de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
594		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
595		Canevas géodésique de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
596		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
597		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
598		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie pratique' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
599		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
600		Liste des tarifs applicables dans les équipements culturels de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
601		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
602		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
603		Réparateurs vélo de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
604		Localisation des Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
605		Nombre annuel de décès à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
606		Nombre annuel de mariages à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
607		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
608		Liste des prénoms des enfants nés à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
609		Horaires des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
610		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
611		Déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
612		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006	ODC-ODbL	Nantes Métropole
613		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la deuxième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
614		Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2007 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
615		Quartiers de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
616		Tonnages 2012 des déchèteries-écopoints de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
617		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-7 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
618		Budget primitif (BP) 2010 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
619		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
620		Arrêts, horaires et circuits TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
621		Fluidité des axes routiers de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
622		API temps réel de la TAN	ODC-ODbL	Nantes Métropole
623		Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
624		Localisation des colonnes enterrées de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
625		Résultats du premier tour des élections législatives 2012 dans la quatrième circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
626		Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014	ODC-ODbL	Nantes Métropole
627		Liste des tarifs applicables dans les stations bicloo et Marguerite de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
628		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
629		Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
630		Liste des tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
631		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Mobilité' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
632		Compte administratif (CA) 2012 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
633		Temps de parcours sur les itinéraires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
634		Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
635		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
636		Indice ATMO journalier à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
637		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
638		Budget primitif (BP) 2015 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
639		Budget primitif (BP) 2015 du CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
640		Résultats du second tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-2 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
641		Budget primitif (BP) 2015 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
642		Compte administratif (CA) 2013 de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
643		Compte administratif (CA) 2012 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
644		Compte administratif (CA) 2011 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
645		Budget primitif (BP) 2014 de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
646		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-6 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
647		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Vie sociale' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
648		Répertoire des lieux-dits de Nantes Métropole par commune	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Transport and travel
649		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
650		Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2012 à Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
651		Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
652		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
653		Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
654		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
655		Dates et lieux de retrait des sacs TRI'SAC des rendez-vous de quartier de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
656		Localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
657		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-1 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
658		Résultats du premier tour des élections départementales 2015 dans le canton Nantes-5 de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
659		Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
660		Indice ATMO prévisionnel dans l'agglomération de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
661		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Enseignement' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
662		Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes	ODC-ODbL	Nantes Métropole
663		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culture' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
664		Localisation des colonnes aériennes de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Environment, consumers and health
665		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Culte' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
666		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Sports, loisirs' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
667		Localisation des équipements publics relevant du thème 'Service public' de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
668		Gonfleurs en libre-service de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
669		Résultats du second tour des élections législatives 2012 dans la première circonscription de Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Nantes Métropole
670		Indicateur d'activité des grands équipements de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole		Culture, education and youth; Science and technology
671		Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole	ODC-ODbL	Nantes Métropole
672		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
673		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
674		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
675		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
676		Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
677		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
678		Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
679		Carte Acti en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
680		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
681		Petites cités de caractère en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
682		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
683		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
684		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
685		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
686		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
687		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
688		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
689		Associations de prêts d'honneur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
690		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
691		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
692		Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
693		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
694		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
695		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
696		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
697		Budget de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité sortante dans le cadre du dispositif de mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
698		Implantations des lieux publics en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
699		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
700		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
701		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
702		Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
703		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
704		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
705		Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
706		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
707		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
708		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
709		Etat du personnel par exercice (effectifs, filières, catégories) à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
710		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
711		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
712		Accompagnement du logement social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
713		Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
714		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
715		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
716		Adhésions aux organismes de regroupement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
717		Encours de crédits bancaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
718		FIFTI en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
719		Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
720		Offre touristique: Restaurants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
721		Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
722		Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
723		Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
724		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
725		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
726		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
727		Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
728		Formation en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
729		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
730		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
731		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
732		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
733		Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
734		Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
735		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
736		Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
737		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
738		Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
739		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
740		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
741		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
742		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
743		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
744		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
745		Budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
746		Associations bénéficiaires d'un concours en nature octroyé par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
747		Loire à vélo: Localisation des communes traversées par le parcours en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
748		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
749		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
750		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
751		Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultat	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
752		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
753		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
754		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
755		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
756		Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
757		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
758		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
759		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
760		Cartographie nouveaux contrats	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
761		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
762		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
763		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
764		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
765		Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
766		Petites cités de caractère en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
767		Programmation pluriannuelle en 2012 des investissement de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
768		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
769		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
770		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
771		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
772		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
773		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
774		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
775		Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
776		Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
777		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
778		Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+i	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
779		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
780		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
781		Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
782		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
783		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
784		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
785		FIFTI en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
786		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Transport Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
787		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
788		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
789		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
790		Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
791		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
792		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
793		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 avril 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
794		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
795		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
796		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
797		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
798		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
799		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
800		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
801		Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
802		Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
803		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
804		Stagiaires en formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	f,
805		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
806		Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
807		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
808		Lycées et Centres de Formation des Apprentis écoresponsables en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
809		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
810		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
811		Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
812		Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
813		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
814		Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
815		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
816		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
817		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
818		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
819		Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
820		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
821		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
822		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
823		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Industrie en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
824		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
825		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
826		Associations de prêts d'honneur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
827		Equipement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
828		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
829		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
830		Etablissements partenaires pour la mobilité entrante en Pays de la Loire des étudiants étrangers en double diplôme et élèves ingénieurs Réseau N+i	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
831		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
832		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
833		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
834		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
835		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
836		Contrats Territoriaux Uniques (CTU) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
837		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
838		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
839		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
840		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
841		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
842		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
843		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
844		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
845		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
846		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
847		Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
848		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
849		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
850		Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
851		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
852		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
853		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
854		Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
855		Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
856		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
857		Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
858		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
859		Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
860		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
861		Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
862		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
863		Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
864		Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
865		Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
866		Guide régional des lieux d'art contemporain en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
867		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
868		Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
869		Etablissements d'enseignement supérieur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
870		Evolution du nombre de voyageurs par liaison par mois réseau lignes Autocars Régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
871		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
872		Participations aux elections en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
873		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
874		Offre touristique: Aires de camping-car en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
875		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
876		Offre touristique: Lieux de dégustations (tous produits) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
877		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
878		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
879		Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
880		Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
881		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
882		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
883		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
884		Offre touristique: Résidences de tourisme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
885		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
886		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
887		Plan sport et handicap - Appel à projets matériels sportifs	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
888		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
889		Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subvention	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
890		Indicateurs financiers Banque de France à l'échelle des zones d'emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
891		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
892		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
893		Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
894		Indicateurs financiers selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
895		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
896		Prime Régionale à la Création d'Entreprise de Services à la Personne (PRCE-SP) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
897		Actions de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
898		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
899		Stagiaires de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
900		Horaires des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
901		Fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
902		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
903		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
904		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
905		Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
906		Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
907		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 11 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
908		Soutien à la construction de résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
909		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
910		Logement en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
911		Prêt Régional de Redéploiement Industriel (P2RI) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
912		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
913		Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
914		Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étranger	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
915		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
916		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
917		Budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
918		Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
919		Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
920		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
921		Fonds documentaire général de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
922		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
923		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
924		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2009	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
925		Offre touristique: Activités touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
926		Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
927		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
928		Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
929		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
930		Conférence régionale de l'enseignement supérieur en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,
931		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
932		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
933		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
934		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
935		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
936		Cotation Banque de France selon 4 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
937		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
938		Fonds structurels européens, état des dépenses justifiées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
939		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) sites de visites en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
940		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
941		Répertoire des éditeurs régionaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
942		Agenda des activités des espaces régionaux des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
943		Offre kilométrique du réseau régional de transport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
944		Soutien à la réhabilitation de résidences universitaire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
945		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
946		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
947		Offre touristique: Hébergements collectifs touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
948		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2004 à 2010	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
949		Réserves Naturelles Régionales en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	e,	Environment, consumers and health
950		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
951		Offre touristique: Hôtelleries de plein air (camping) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
952		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
953		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
954		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
955		Stagiaires en formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	f,
956		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
957		Accompagnement du logement social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
958		Soutien au développement d’équipements de télémédecine en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
959		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
960		Soutien à la restructuration de l’offre de logements par la démolition de certains ensembles en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
961		Soutien à l’équipement de connexion haut débit des résidences universitaires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
962		Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
963		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
964		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) tourisme Fluvial en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
965		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
966		CAPITAL SCOP en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
967		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
968		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
969		Etat des emprunts garantis par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
970		Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
971		Etat patrimonial par exercice des services ferroviaires régionaux de voyageurs à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
972		Montées-descentes par commune en gares des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
973		Liste des organismes beneficiaires d'une subvention de la Région des Pays de la Loire supérieure à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant à leur compte de résultat	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
974		Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
975		Etat des engagements pluriannuels des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
976		Rapports de la séance plénière du Budget Primitif 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 et 31 janvier 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
977		Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
978		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
979		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
980		Cartographie nouveaux contrats	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
981		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
982		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2008	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
983		Destinéo en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
984		Destinéo en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
985		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
986		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
987		Aides pour équipements professionnels dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
988		Lieux de formation de l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	A,
989		Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TIPCE) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
990		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
991		Emploi - population active en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
992		Soutien à la réhabilitation thermique du parc locatif social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
993		Caracteristiques emploi en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
994		Communes géolocalisées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
995		Couples-familles-Ménages en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
996		Participations aux elections en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
997		Règlement du dispositif de mobilité internationale sortante des étudiants des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
998		Valorisation d'actions des Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) votés depuis 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
999		Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1000		Implantations des lieux publics en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1001		Soutien aux logements locatifs sociaux en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1002		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
1003		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1004		Promotion égalité hommes-femmes en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1005		Offre touristique: Restaurants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1006		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1007		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 mai 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1008		Dotation du Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1009		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1010		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1011		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1012		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1013		Prestataires techniques en cinéma ou audiovisuel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1014		TIVA en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1015		Services ferroviaires régionaux de voyageurs compte TER en Région des Pays de la Loire à partir de 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1016		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1017		Emploi - population active en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1018		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1019		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1020		Informations générales statistiques et fiscales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1021		Délibérations de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire des 26 et 27 juin 2014.	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1022		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1023		CAPITAL SCOP en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1024		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 14 avril 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1025		Dotation Crédits éducatifs déconcentrés des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1026		Évolution et structure de la population en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1027		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1028		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1029		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 16 décembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1030		Distribution Ordipass en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1031		Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
1032		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 24 février 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1033		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1034		Fonctionnement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1035		Suivi financier des contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,	Environment, consumers and health
1036		Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1037		Formation en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1038		Agenda des rendez-vous littéraires en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1039		Qualité de l'air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,	Environment, consumers and health
1040		Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
1041		Agenda des manifestations sportives en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1042		Frais de fonctionnement des élus à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1043		Durée moyenne d'un séjour en mobilité internationale des étudiants des Pays de la Loire à l'étranger	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1044		Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1045		Présentation générale du budget primitif 2012 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1046		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1047		Amélioration des conditions d'accueil dans les établissements pour personnes âgées ou handicapées en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1048		Acteurs du commerce équitable en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	c,
1049		Structures sportives de haut niveau en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1050		TIVA en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1051		Librairies des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	C,	Culture, education and youth; Science and technology
1052		Membres commissions sectorielles au Conseil Régional des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
1053		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1054		Logement en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1055		Formation en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1056		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1057		Horaires des Tram-Train des Transports Express Régionaux (TER) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1058		Offre touristique: Villages Vacances en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1059		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1060		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1061		Budget primitif 2015 de la Région des Pays de la Loire, présentation générale	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1062		Lycées en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1063		Heures d'ouverture des guichets des gares régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,
1064		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 15 décembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1065		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1066		Localisation des communes traversées par le parcours 'Loire à vélo' en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1067		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 29 septembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1068		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 novembre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1069		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 octobre 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1070		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2015 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 5 février 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1071		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Industrielle (PRCE-Industrie) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1072		Fonds documentaire général de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1073		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
1074		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1075		Rapports de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1076		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : activités des fiches équipements	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1077		Délibérations de la séance plénière du budget supplémentaire 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 27 et 28 juin 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1078		Concours attribués par la Région des Pays de la Loire aux associations sous la forme de subvention	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1079		Rapports de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1080		Délibérations de la séance plénière de la Décision Modificative n°2 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 18 octobre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1081		Délibérations de la séance plénière du budget primitif 2013 du Conseil Régional des Pays de la Loire du 31 janvier et 1 février 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1082		Fréquentation par liaison par année sur le réseau TER en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1083		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2010	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1084		Nature des séjours dans le cadre du dispositif de la Région des Pays de la Loire dédié à la mobilité internationale des étudiants	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1085		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1086		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2007	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1087		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 17 décembre 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1088		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2012 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1089		Librairies des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	C,	Culture, education and youth; Science and technology
1090		Equipements par gare en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1091		Mobilités internationales des étudiants en Pays de la Loire mobilité sortante	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1092		Procès Verbal de séance du Conseil Régional des Pays de la Loire en 2012	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1093		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1094		Carte Acti en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1095		Equipements par gare en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1096		Contributions fiscales régionales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1097		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
1098		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1099		Actions de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
1100		Etablissements signataires d'une convention de partenariat de mobilité internationale des étudiants en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1101		E-Lyco en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
1102		Fonds européens reçus au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1103		Offre touristique: Lieux de patrimoine culturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1104		Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1105		Centres de Formation des Apprentis (CFA) en Pays de la Loire - Localisation	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1106		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2013 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1107		Travaux de la Conférence régionale consultative du sport en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1108		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1109		Pack 15-30 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1110		Tourisme social en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1111		Les festivals du printemps et de l'été en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1112		Soutien aux résidences sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1113		Structures sportives de haut niveau en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	s,	Culture, education and youth; Science and technology
1114		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1115		Abris vélos en Gare SNCF en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	T,
1116		Règlement bourses d'accueil pour les élèves ingénieurs étrangers du réseau N+i en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1117		Critères Mobilité Entrante pour les étudiants étrangers en double diplôme en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1118		Dotation Pass Lycéens Pro des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1119		Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology% Environment, consumers and health%
1120		Services ferroviaires régionaux de voyageurs prévision budgétaire en Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1121		Répartition des financements bancaires pour les entreprises en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1122		Bourses des formations sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1123		Dotation Crédits Séjours en Europe des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1124		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1125		Organismes de formation sanitaires et sociales en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1126		Caractéristiques emploi en Pays de la Loire à partir de 2011	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1127		Elus au Conseil Régional des Pays de la Loire de 2010 à 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,
1128		Objectif Performance en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1129		Offre touristique: Fêtes et manifestations en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1130		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1131		Offre touristique: Hébergements locatifs (meublés et chambre d'hôtes) touristiques en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1132		Organismes et sites de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
1133		Offre touristique: Lieux de patrimoine naturel en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1134		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1135		Equipements sportifs, espaces et sites de pratiques en Pays de la Loire : fiches installations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1136		Surfaces d'arpentage des lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	L,
1137		Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1138		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1139		Prime Régionale à la Création d'Entreprise Jeunes et Solidaires (PRCE-Jeunes et Solidaires) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1140		Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1141		Equipement des lycées publics et privés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1142		Aide à Finalité Régionale (AFR) en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1143		Niveau de pollution en particules fines PM10 en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1144		Indicateurs financiers selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1145		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1146		Situation des prêts octroyés par la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1147		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Gastronomie Régionale d'Excellence en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1148		Niveau de pollution en dioxyde de souffre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1149		Contrat d'appui à la Performance (CAP) Entreprises d'hébergement touristique en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1150		Organismes et sites de formation continue en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	F,
1151		Nouveaux Contrats Régionaux (NCR) en Pays de la Loire - Carte des implantations	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Environment, consumers and health
1152		Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement (lycées) de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1153		Contrat d'Appui à la Performance (CAP) Hôtellerie de Plein Air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1154		Niveau de pollution en ozone en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1155		Gratuité des manuels scolaires dans les lycées des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1156		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1157		Etat des engagements pluriannuels des autorisations d'engagement et de crédits de paiement par chapitre en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1158		Fond Régional d'Aide au Conseil (FRAC) Artisanat Commerce en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	a,
1159		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 mars 2015	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1160		Consommation des crédits de paiement par commission et par politique à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1161		Rapports de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1162		Affectations des Autorisations de Programme et Autorisation d'Engagement par politique et programme à la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1163		Présentation consolidée des Autorisation de Programme et Autorisation d'Engagement votées au budget primitif 2014 de la Région des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1164		Soutien au logement des jeunes travailleurs et des saisonniers en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Transport and travel
1165		Niveau de pollution en dioxyde d'azote en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Environment, consumers and health
1166		Délibérations de la séance plénière du Conseil Régional des Pays de la Loire du 08 novembre 2013	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1167		Impôt sur les sociétés en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1168		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 7 juillet 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1169		Rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1170		Cotation Banque de France selon 17 secteurs en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1171		Offre touristique: Hôtels en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire		Culture, education and youth; Science and technology
1172		Qualité de l'air en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	E,	Environment, consumers and health
1173		Rapports de la séance plénière du Budget Supplémentaire 2014 du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance des 26 et 27 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1174		Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 02 juin 2014	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire
1175		Loire à vélo: tracé de l'itinéraire en Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire	t,	Culture, education and youth; Science and technology
1176		Exécution du budget de la Region des Pays de la Loire	ODC-ODbL	Région des Pays de la Loire

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List of DUPLICATED datasets harvested for this catalogue

#	Actions	Title	Licence	Organisation	Tags	Category
1		Ports départementaux en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
2		Pistes cyclables en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
3		Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
4		Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
5		Téléassistance en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
6		Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique pour l'année 2004	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique		Environment, consumers and health
7		Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
8		Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
9		Fréquentation des bacs de Loire en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique
10		Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique	ODC-ODbL	Département de Loire-Atlantique

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